CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
664ceb18f554ad215994c270
30 avril 2024
Pôle social - N° RG 23/00695 - N° Portalis DB22-W-B7H-RLIC Copies certifiées conformes et exécutoires délivrées, le : à : - Société [7], S.A.S.U. [8] - CPAM DES HAUTS DE SEINE - Me Florence GASTINEAU
4ème Chambre
DTA_2204647_20260213
13 février 2026
Met, rapporteur public ; - les observations de Me Goven, substituant Me Gosselin, représentant Mme C..., et de Me Lesné, représentant le centre hospitalier Guillaume Régnier.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11263
24 octobre 2018
Guillaume Y..., domicilié [...] , 2°/ à Pôle emploi Ile-de-France, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; M.
PS ctx protection soc 4
68ee959a22996ce54482085e
8 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Pôle social ■ PS ctx protection soc 4 N° RG 23/00133 - N° Portalis 352J-W-B7H-CY25R N° MINUTE : DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mercredi 08 octobre 2025
682e3de000b520043633671a
8 avril 2025
COUR D’APPEL DE [Localité 9] TOTAL copies COPIE REVÊTUE formule exécutoire COPIE CERTIFIEE CONFORME : COPIE AVOCAT COPIE DOSSIER N° Minute : N° RG 23/01476 - N° Portalis DBYB-W-B7H-OQXI PÔLE
Pôle 5 - Chambre 10
5fdcbbd16f82de278292d1b4
5 novembre 2018
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 10 ARRÊT DU 05 NOVEMBRE 2018
Cour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c89
4 juin 2014
Guillaume Y....
6253cbd4bd3db21cbdd8e69f
6 octobre 2011
A l'appui de cette réclamation elle faisait essentiellement valoir que Guillaume avait souhaité vivre à nouveau auprès d'elle et que Frédéric Z...avait exprimé son accord à cet égard.
PCP JTJ proxi requêtes
681902c5a1b3de5641dc2593
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 25/00670 - N° Portalis 352J-W-B7J-C66WF
681902c7a1b3de5641dc25eb
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 25/00695 - N° Portalis 352J-W-B7J-C67FG
6253cc9ebd3db21cbdd90b6f
24 septembre 2013
Au-delà de ces indicateurs généraux, le secteur publicitaire sur la zone du Mans est très en retrait par rapport au reste de la région et notamment par rapport au Pôle Nantes-Angers-St Nazaire.
- 96h - Eloignement
DTA_2305386_20230428
28 avril 2023
Le rapport de Mme Béria-Guillaumie, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.
TROISIEME CHAMBRE
68df5d754a4e15bf2fe4fa74
2 octobre 2025
[Adresse 10] [Localité 6] représentée par Me Emmanuel Masson, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 19 juin 2025 tenue par Guillaume Salomon magistrat
670d610bd1ffbed0eed8e700
8 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 14/10/24 à : PARTIES OU AVOCATS Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23/03176 -
679297ec304ff28fe37e3540
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : D+Déf Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 24/03775 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5J2R
DTA_2301294_20230210
10 février 2023
PPP Contentieux général
670573561296b51ba2b117b8
4 octobre 2024
BNP PARIBAS C/ [X] [J] [Y] - Expéditions délivrées à Me METZ - FE délivrée à Me METZ Le 04/10/2024 Avocats : Me Stéphanie JEAN Me Guillaume METZ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES
6658bf666ef03ef1fcfe6dad
9 avril 2024
[T] - FE délivrée à Me [F] Le 19/04/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX ET DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité 180, rue Lecocq - CS 51029 - 33077 Bordeaux Cedex
7ème Chambre
DTA_2012627_20241107
7 novembre 2024
hospitalier et gérontologique Nord-Sarthe à lui verser, en réparation du préjudice qu'elle estime avoir subi, la somme de 1 902,46 euros ; 2°) de mettre à la charge du pôle hospitalier et gérontologique
6a1897b2cdc6046d47483185
26 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ROUEN Pôle social JUGEMENT DU 26 mai 2026 N° RG 25/00858 N° Portalis DB2W-W-B7J-NJNM ------------------------------- [O] [N] C/ CPAM ROUEN - ELBEUF - DIEPPE Expédition
Page 3 sur 84