Jean- Lou Raymond, Olivier Cabassut, Roger Mori, Pierre Pistre, Gérard Allard, Gérard Balcer et Mmes E C, Marie Hélène Lassausaie et Geneviève Game, représentés par Me Becquevort, demandent au tribunal

Jean- Lou Raymond, Olivier Cabassut, Roger Mori, Pierre Pistre, Gérard Allard, Gérard Balcer et Mmes E C, Marie Hélène Lassausaie et Geneviève Game, représentés par Me Becquevort, demandent au tribunal

Fonction de Président Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Hervé KORSEC, Magistrat honoraire exercant des fonctions juridictionnelles GREFFIER : Madame Hélène

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 7 mai 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Hélène HADDAD AJUELOS

Article 3 : Le présent jugement sera notifié à Mme A B et à la commune de Baie-Mahault.

    Le 22 février 2003, vers 20h40, Özgür Taylan fut trouvé blessé par balle dans la salle d’équipement de l’escadron.

demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 815, 1315 du Code civil, 379 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base

Conseiller Référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me GARAUD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'Avocat Général AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE POCHER Hélène

Afin qu’on puisse les distinguer, les balles ont été marquées «   PB1/4722   » (balle extraite du corps de la personne blessée) et «   PB2 et PB3/4722   » (balles trouvées dans le véhicule

Hélène, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 29 octobre 2002, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement avec sursis

légale et de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jean-Luc Z... à une amende de 800 francs après l'avoir déclaré coupable de violences sur Marie-Hélène X... et l'a condamné à payer à Marie-Hélène

Landry, Marc X..., dit Richard, demeurant à Matouba Saint-Claude (Guadeloupe), lieudit Morne Crève Coeur, 2°/ Mme Claire, Hélène Z..., épouse Y...

Il décéda par balle alors qu’il montait la garde dans une cabine située non loin de l’entrée principale, dans l’après-midi du 24 juillet 2009.

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 novembre 2025, en audience publique, devant Madame Marie-Hélène

BALLY, ès-qualités de mandataire judiciaire de M.

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Hélène Y...

Hélène, épouse Le BADEZET, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 3 février 1998, qui, pour abus de confiance, faux et usage, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement

° RG 19/10831 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEROW [X] [B] C/ Association ASL LOTISSEMENT LES GENETS S' Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CABINET LA BALME

Marie-Hélène, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 4 juillet 1997, qui, dans la procédure suivie contre elle notamment des chefs de tentative d'extorsion de fonds,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène X..., demeurant à Lisle-sur-Tarn (Tarn), La Lucie Y..., en cassation