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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2301848_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 mars et le 4 août 2023, la société civile immobilière (SCI) Aurelien et la SCI Isaure, représentées par Me David, avocate,
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab29f8cdc6046d47c356c9
14 avril 2025
14 avril 2025
SIMPLIFIÉE DE la Sté F P R Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Juges : Monsieur Philippe THIEULEUX, Monsieur Dominique HORAUD
Source officielleChambre 1-5
6789fc4b11ec33b4fa0f17d8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Maxime PLANTARD de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me David
Source officielleChambre 1-5
67134bd0208351cec6586459
18 octobre 2024
18 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Adresse 1] Chambre 1-5 N° RG 24/05450 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM6HI Ordonnance n° 2024/MEE/164 Monsieur [P] [S] représenté par Me David-andré
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb6f
26 octobre 2011
26 octobre 2011
LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur David F... ... 20090 AJACCIO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de la SCPA M. M.
Source officielleChambre 1-5
65aa1f8ea34ad1000858171f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
APPELANTE Madame [J] [C] demeurant [Adresse 2] - [Localité 13] représentée par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Albert-David TOBELEM, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4c7
5 juin 2008
5 juin 2008
encadrement RG no 05/14315 APPELANTE 1o - SA ALCATEL LUCENT FRANCE venant aux droits de la SA LUCENT TECHNOLOGIES FRANCE 54 rue de la Boétie 75411 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Catherine DAVICO-HOARAU
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c57b
5 juin 2008
5 juin 2008
encadrement RG no 05 / 14553 APPELANTE 1o- SA ALCATEL LUCENT FRANCE venant aux droits de la SA LUCENT TECHNOLOGIES FRANCE 54 rue de la Boétie 75411 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Catherine DAVICO-HOARAU
Source officielleJU 7ème chambre
DTA_2403343_20260204
4 février 2026
4 février 2026
B... épouse E..., représentée par la SARL David Guyon (Me Guyon), demande au tribunal : 1°) d’annuler son compte-rendu d’entretien professionnel au titre de l’année 2023, signé le 31 janvier 2024,
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d767
16 février 2011
16 février 2011
.- Jean-Jacques E..., avoués à la Cour assistée de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Téodoro David Z... ... 20200 BASTIA défaillant S. C.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603710a637ea5bab19a5c4be
17 juin 2015
17 juin 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 mai 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benoît HOLLEAUX
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616246b9af0a1de0eb1b6459
18 juin 2014
18 juin 2014
la cour : jugement rendu le 12 octobre 2011 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 11/01506 APPELANT Monsieur [F] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me David
Source officielleChambre 1-5
63d37961d1bc2605de4b459f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
SA ALLIANZ EUROCOURTAGE Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT Me David VERANY
Source officielleChambre 1-5
6879da0615cca238af935d62
23 janvier 2025
23 janvier 2025
APPELANTE Madame [H] [P] demeurant [Adresse 28] - [Localité 32] représentée par la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me David ALLOUCHE de
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1ad
8 février 2012
8 février 2012
P 547 20000 AJACCIO assistée de la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA, Me Philippe MILLET, avocat au barreau de Nice, plaidant par Me David SAID, avocat au barreau
Source officielleChambre 1
679aa1a0e9a46d1f5a7690fe
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Barreau du MANS SARLU [O] [E], prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 18] sous le n° 394 051 148 dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Maître David
Source officielleChambre 1-5
679336c2cc9763289b7251fc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
APPELANTE Madame [K] [R] demeurant [Adresse 6] représentée par Me Linda FERRARI de la SARL LAWINGS, avocat au barreau de NICE substituée par Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleciv3
61372451cd580146774147e2
20 octobre 2004
20 octobre 2004
Jean-François David, demeurant chemin de la Canebière, 30131 Pujaut, 37 / de M. Claude Cachau, demeurant Résidence Anémone de Mer, 34280 La Grande Motte, 38 / de M.
Source officielleChambre 1-5
68e899f660ca52a2831c0260
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
65b35a2c1d7564000872db42
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ALLOUCHE de la SELARL DAVID ALLOUCHE AVOCAT, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSE ET DEMANDERESSE A LA SAISINE APRES RENVOI CASSATION S.A.R.L.
Source officiellePage 3 sur 5
HOARAU, David
25/01/2026
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HOARAU, Jean, Paul, David
16/11/2025
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HOARAU, Keylan, Karl, David
13/07/2025
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Hoarau, Esteban, David
16/03/2025
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BOUCHERIE MAISON HOARAU, PATOUX, David, Dominique, Bernard
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 08/03/2024 enregistré au SPFE Le Havre 2 le 12/03/2024 sous le numéro Dossier 2024 00006619, référence 7604P05 2024 A 00317 Adresse de l'ancien propriétaire: 176 Rue du Château 76480 Saint-Pierre-de-Varengeville
27/03/2024
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