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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Jex
68682d204965b5d9df31edd3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
GREFFE M I N U T E (Décision Civile) JUGEMENT JUGEMENT : [U] / [Adresse 7] N° RG 24/04252 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QDLP N° 25/255 Du 04 Juillet 2025 Grosse délivrée Me Henri-charles
Source officielleChambre 1-9
67ef71658d5c08d4a262e608
3 avril 2025
3 avril 2025
MARTIN MECHADIER RIBEIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Me Caroline BOZEC Décision déférée à la Cour : Ordonnance n° 2024
Source officielleChambre 1-9
68fb978611af6ba0065f447e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DU 23 OCTOBRE 2025 N° 2025/407 Rôle N° RG 21/02241 N° Portalis DBVB-V-B7F-BG6KW [Z] [H] C/ [E] [M] [S] [D] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles
Source officielleChambre 1-7
680c6dc2fe1a38d696f20f7c
25 avril 2025
25 avril 2025
[W] [T] (Décédé le 06/09/2024) Représentant : Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE Appelant à Syndicat des copropriétaires [Adresse 6] représenté par son syndic en exercice La SARL
Source officielleChambre 1-8
697b0f0fcdc6046d4712997e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
IMMOREVEL 06 Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Me Nino PARRAVICINI
Source officielleciv2
613722dacd580146774024b9
30 avril 1997
30 avril 1997
Henri, Charles, Pierre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ;
Source officiellecr
6137258ccd5801467741eae2
15 février 1993
15 février 1993
neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de le conseiller HEBRARD et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LAMBERT Henri-Charles
Source officielleciv1
ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/MM. X
613720b0cd580146773ed877
13 octobre 1987
13 octobre 1987
Bernard, Henri, Charles, demeurant à Saint Maur des Fossés (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1986 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre, section A), au profit de :
Source officielleciv2
613722d0cd58014677401c8c
30 avril 1997
30 avril 1997
Maurice, Henri, Charles X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour
Source officielleChambre 1-3
653b5890502b828318c4e22c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en
Source officielleciv3
613723b1cd5801467740cfd5
27 février 2001
27 février 2001
B..., C..., Henri, Charles, Joseph Y..., demeurant ..., - M. C..., Jean, Edouard, Joseph Y..., demeurant résidence Collines Estanove, ..., - M.
Source officielleciv2
61372287cd580146773fe104
14 juin 1995
14 juin 1995
Henri, Charles Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai
Source officielleChambre 1-1
633d1f8662f5393e2eb447e8
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[X] HAURET MEDINA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-charles LAMBERT Me Jean-Mathieu LASALARIE Me Franck GINEZ Me Ludmilla HEUVIN Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle15e Chambre A
61635de9683f470e3416dc53
6 mai 2011
6 mai 2011
APPELANTS Monsieur [I] [V] né le [Date naissance 3] 1942 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Henri-Charles LAMBERT
Source officielle1ère Chambre A
5fdc2a4a3d55d14e6c969ca9
18 décembre 2018
18 décembre 2018
Me Henri-Charles Y...
Source officielleChambre 1-5
63ca42059066fd7c90fc22f3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
N° Portalis DBVB-V-B7F-BIKMM [D] [T] [E] [V] épouse [T] C/ [Y] [F] épouse [H] [C] [F] [O] [G] Compagnie d'assurance GMF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles
Source officiellecr
évrier 2017, qui, dans la procédure suiviec/M. Jean-Marc Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00746
7 mai 2018
7 mai 2018
Henri-Charles X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 27 février 2017, qui, dans la procédure suivie contre M.
Source officielleChambre 1-5
665aba2497d59200081070d7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
APPELANTS Monsieur [F] [W] demeurant [Adresse 8] - [Localité 1] représenté par Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE substitué par Me Brigitte MINDEGUIA, avocat au barreau de NICE
Source officielle17e Chambre
6162be8c99b588421c5e3899
18 septembre 2012
18 septembre 2012
17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 18 SEPTEMBRE 2012 N° 2012/ MV/FP-D Rôle N° 11/03720 [K] [P] C/ [X] [D] Grosse délivrée le : à : Me Henri-Charles
Source officielleChambre 1-5
6870a4b805f84751fcf0f597
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Rôle N° RG 24/13034 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN4D4 [T] [F] [U] [F] épouse [P] C/ Société FUON SANTA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles
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