Y..., qui pilotait une motocyclette, a dérapé sur la chaussée et est tombé de son engin ; qu'il a glissé sur le sol et s'est retrouvé sur l'autre voie de circulation où il a été heurté par la voiture de

X..., en sa qualité de caution à payer une certaine somme à la Banque Hervet tout en précisant quelle était la nature et le point de départ des intérêts et rejeté les diverses demandes formées par la société

simplement effleurée par lui, aurait basculé et s'en tenant à la seconde version en reconnaissant "que c'est à l'occasion de la manoeuvre effectuée par sa femme au volant du véhicule que ce dernier a heurté

Par déclaration en date du 8 août 2019, la SARL Ecomar a fait appel de cette décision en ce qu'elle retient que la demande en paiement d'une provision formée par la SARL Ecomar se heurte à une contestation

salarié fait grief à l'arrêt d'avoir décidé que son licenciement était justifié par une faute grave, alors, selon le moyen, que la circonstance que le salarié ait tenu des propos inconvenants ayant heurté

la bordure du trottoir ni entendu aucun bruit de choc; que les traces observées par les services de police le long du trottoir ne peuvent être attribuées, avec certitude, au fourgon qui a heurté l'enfant

défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Ventura coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs que le 21 novembre 1990, le véhicule conduit par Ventura a heurté

n'y avoir lieu de prolonger la rétention de Mme Z..., que celle-ci poursuit des études en Suisse, quand la demande de réadmission, produite aux débats, faisait état d'un refus émanant des autorités helvétiques

Y..., et a été heurté par ce dernier ; que gravement blessé, Cédric X..., représenté par sa mère, a assigné M.

régulièrement versés aux débats, le véhicule de X..., qui circulait régulièrement sur la voie la plus à droite de la route nationale 13, laquelle comprend 2 voies de circulation au lieu de l'accident, a été heurté

Elle a été heurtée par un véhicule Volkwagen Polo assuré auprès de la compagnie AREAS Dommages, que conduisait Mme [W].

Z... a été heurtée sur la partie droite de la chaussée dans le couloir de circulation de M.

MC2 diffusion une certaine somme, à titre de provision, alors « que le juge des référés ne peut accorder une provision qu'à la condition que l'obligation ne soit pas sérieusement contestable ; que se heurte

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Draguignan, 24 juin 2005), rendu en dernier ressort, que la banque Hervet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Huys Heunet, dont le siège est ... et le siège social

.; que déposant plainte contre ce dernier, Stéphane Z... déclarait qu'au cours de celle-ci Marcel A... l'avait volontairement heurté avec son véhicule et l'avait atteint au genou gauche; qu'il produisait

coupable de délit de fuite et de défaut de maîtrise de la vitesse de son véhicule ; " aux motifs propres à la Cour que, selon la victime, celle-ci a stationné son véhicule à l'endroit où il a été heurté

Code de procédure pénale ; "en ce que Christian X... a été déclaré coupable de défaut de maîtrise de la vitesse d'un véhicule eu égard aux circonstances ; "aux motifs que Christian X... avait heurté

pourvoi formé par la société Eurl Place Lisfranc, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1998 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de la Banque Hervet

décembre 2019), suivant offre acceptée le 13 mai 2009, la société BNP Paribas Personal Finance (la banque) a consenti à Mme [X] (l'emprunteur) un prêt immobilier libellé en francs suisses, dénommé Helvet