Huglo, conseiller, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'une erreur matérielle a été commise dans la rédaction de la minute de l'arrêt susvisé, page 3, dernier

Le Fonds commun de titrisation Hugo créances III, titulaire d'une créance de remboursement d'un prêt professionnel accordé à M.

André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 20 janvier 2000, qui, après avoir relaxé Hugues A... du chef de dénonciation calomnieuse, a débouté

10] JUGEMENT 20L N° RG 24/00663 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YSUS N° minute : 24/ du 02 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [G] [X] Copie exécutoire délivrée à Me Caroline BRIS Me Hugo

syndic en exercice, Monsieur Jean, André C..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 5°/ Monsieur Jean André C..., syndic d'immeubles, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 6°/ la SCP Jacques FERRI

Huglo, conseiller rapporteur, Mme Reygner, conseiller, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Huglo, conseiller rapporteur, Mme Reygner, conseiller, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Huglo, conseiller rapporteur, Mme Reygner, conseiller, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée GSF ATLAS, 48 bis, avenue Victor Hugo à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), en

Pierre X..., demeurant Saint-Pierre de Lages à Lanta (Haute-Garonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 février 1993, où étaient présents : M.

Guy Y..., demeurant à La Begude de Mazenc (Drôme), rue Victor Hugo, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 juin 1994, où étaient présents : M.

Hugo Boss, qui a reproché à M.

Huglo, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de l'ANGDM, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Vu la requête susvisée ; Attendu que l'arrêt

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Michel NAGET, Conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Se saisissant d'office en vue de la rectification de l'arrêt n° 406 FS-P+B rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation le 17 février

demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles R. 213-7, R. 213-8 du Code de l'organisation judiciaire, article 1er de la loi organique n° 88-23 du 7 février

Par une requête, enregistrée le 27 octobre 2022, le conseil départemental de la Gironde, représenté par Me Hugo Fekri, demande l'extension de l'expertise à la société Idex énergies et à son assureur, la

[I], ès qualités, après débats en l'audience publique du 2 février 2022 où étaient présents M. Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Ott, conseiller rapporteur, M.