[F] [S] représentant la Sarl Dika et la Sci Huzur d'une part, et M. 

L'affaire a été appelée à l'audience du 6 octobre 2023, lors de laquelle la société JSBF VICTOR HUGO a maintenu ses demandes.

Henri-Hugues X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (chambres civiles réunies), au profit : 1 / de Mlle Laure X..., demeurant ..

X... a été engagé en 1981 par la société Christensen Diamond products company France, à laquelle ont succédé la société Christensen, puis la société Baker Hugues Inteq France ; qu'il exerçait en dernier

des déclarations du témoin Rosalie E... que ce dernier a effectué un demi-tour sur le boulevard sans avoir mis son clignotant ; qu'il résulte de l'enquête et notamment du témoignage du 25 mars 1998 d'Hugues

X..., de Me Ryziger, avocat de la société SCA Express, de Me Jacoupy, avocat de la société Hugo Boss, les conclusions de M.

Hugues, président, MM. Lelièvre et Toulza, conseillers, M. Y..., substitut général et M.

Henri, Hugues X..., demeurant ... (7e), ci-devant et actuellement ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1 / de

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'assises du RHONE, en date du 7 novembre 2003, qui, pour meurtre et subornation de témoins, l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle et à 10 ans d'interdiction

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 février 2003), qu'en 1991, la société Victor Hugo

X... le 1er mars 2000 ; que le certificat prévu par l'article 372-1 ou la déclaration prévue par l'article 374 , alinéa 2, du Code civil ne sont pas produits ; que l'autorité parentale sur l'enfant Hugo

Jean-Hugues, partie civile, contre l'arrêt n° 258 de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Jacques

2 / l'Union locale CGT, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1998 par le tribunal d'instance de Montbrison (élections professionnelles), au profit de la société Hugo

Hugues A..., et l'ayant condamné à une peine d'amende de 500 euros avec sursis et, sur l'action civile, à payer à M.

Hugues, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de BOURG-EN-BRESSE, en date du 22 avril 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des visites et saisies de

Hugues, - X...

Victor Hugo 1 et 2, filiales de la société en nom collectif de Saint Pray, ont acquis divers immeubles par l'intermédiaire de la société cabinet Ribereau ; que la revue immobilière "la lettre M2" a publié

Henriette A..., veuve Z..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 25 février 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige les opposant au Fonds commun de titrisation Hugo

que cependant ces promesses ne se réalisaient pas ; que les conditions climatiques en France ne permettaient pas le développement annoncé ; que l'assistance technique était quasi-inexistante ; que l'humus

Hugues veuve A..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience