AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6364bbf8e405357f749eac7b
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[G] [Y] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Adam Me Le Goc
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0621JUD004336804
21 juin 2011
21 juin 2011
Zelimkhan Isayev was arrested in the village of Goi-Chu ... in connection with the proceedings in criminal case no. 37045 ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1cf
9 juin 2011
9 juin 2011
né le 13 Octobre 1960 à GORCE (POLOGNE) demeurant ...
Source officielleJCP - CIVIL2
67eedad8b848dd6814c60435
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES N° RG 24/03449 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GOFC Minute : 25/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Mathieu KARM de la SCP MERY
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:460062.20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Délibéré à l'issue de la séance du 30 mars 2023 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M.
Source officielle1ère Chambre
634f95fab5afe5adfff28d3a
18 octobre 2022
18 octobre 2022
MONATO, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle LE GOC, avocat au barreau de QUIMPER
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90130
15 janvier 2013
15 janvier 2013
né le 26 Mai 1970 à QUIMPERLE ... 29300 REDENE Rep/ assistant : la SELARL AVOCAT LUC BOURGES, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Isabelle LE GOC, Plaidant (avocat au barreau
Source officiellechambre 1-9
67935803dc35c03afb6856a7
17 janvier 2025
17 janvier 2025
André Goix, Mme Valérie de Barrau, M. Olivier Mallet. Délibéré le 26 novembre 2024 par les mêmes juges.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
61bed8e57839aa05186bbbd8
10 décembre 2021
10 décembre 2021
GORCE, première présidente, Roland POTEE, président de la première chambre civile, Nathalie PIGNON, présidente de la chambre commerciale, Elisabeth FABRY,conseillère à la chambre commerciale, Bérangère
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635b7211b201587f74be03b9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
7ème Ch Prud'homale ARRÊT N°441/2022 N° RG 19/00357 - N° Portalis DBVL-V-B7D-POZO SAS [E] - GOIC & ASSOCIES SAS Association PAROLES ET MUSIQUES C/ M.
Source officiellechambre 1-9
69d05c2ecdc6046d470b3866
17 janvier 2025
17 janvier 2025
André Goix, Mme Valérie de Barrau, M. Olivier Mallet. Délibéré le 26 novembre 2024 par les mêmes juges.
Source officiellechambre 1-9
694eb84975782d5f06bfeb9b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
André Goix, Mme Valérie de Barrau, M. Olivier Mallet. Délibéré le 26 novembre 2024 par les mêmes juges.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6186284347159504fd50ea28
5 novembre 2021
5 novembre 2021
GORCE, première présidente, Véronique LEBRETON, première président de chambre, Isabelle DELAQUYS, conseillère, Catherine LEQUES, conseillère, Isabelle LOUWERSE, conseillère, désignées par ordonnance
Source officielleQuatrième Chambre
661980be1b7735881a7c59b4
12 avril 2024
12 avril 2024
[J] - GOIC ET ASSOCIES prise en la personne de Maître [J] [K], ès qualité de liquidateur judiciaire de la société FLIN ESCALIERS FRANCE, société par actions simplifiée unipersonnelle, immatriculée au Registre
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90124
15 janvier 2013
15 janvier 2013
née le 11 Décembre 1972 à QUIMPERLE ... 29300 QUIMPERLE Rep/ assistant : la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, Plaidant/ Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Maître Isabelle
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
67f9f6fd190d73a10ce27dce
11 avril 2025
11 avril 2025
L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 2], demeurant [Adresse 4] - [Localité 2] présente L'affaire a été débattue en audience solennelle et publique le 07 mars 2025 devant la Cour composée de : Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6322c16ce2d0c6fcb0c3cb84
2 septembre 2022
2 septembre 2022
° 21-002965 APPELANTE Mme [N], [T], [Z] [F] [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée par Me Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64437bb4823e6dd0f8bf80a0
21 avril 2023
21 avril 2023
légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée par Me Isabelle
Source officielle1ère Chambre
66156f31db5098996d573955
9 avril 2024
9 avril 2024
SOUPRAMANIEN [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 9] Rep/assistant : Me Fabian GORCE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mme [G] [J] [Adresse 5] [Localité 7] Rep/assistant : Me Louis ROPARS,
Source officielleCour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd8728a
6 janvier 2005
6 janvier 2005
CHAUDET, avoués assistée de Me Isabelle LE GOC, avocat bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2003/6294 du 23/09/2003 S.N.C.
Source officiellePage 3 sur 4