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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1e5
9 juin 2011
9 juin 2011
représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle PAUWELS, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉ Monsieur Patrice Z...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
634f95e8b5afe5adfff28d13
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[U] [S], représentant : Me Pascal GUERIN, avocat au barreau de REIMS INTIMEE Groupement FONDS COMMUN DE TITRISATION 'HUGO CREANCES III' ayant pour société de gestion la Sté EQUITIS GESTION SAS
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a48
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Isabelle, son épouse en date du 25 juillet 2006. Vu les conclusions de Monsieur X... Manuel et de Madame A... Isabelle en date du 19 octobre 2007. Vu les conclusions de Madame B...
Source officielleChambre 3-4
660f94e1a40f8b0008cb715f
4 avril 2024
4 avril 2024
, ayant pour suppléant légal Me Philippe COHEN, avocat au barreau de MARSEILLE qui a lui même Me Philippe HUGON DE VILLERS de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE, comme suppléant
Source officielleChambre commerciale 3-1
69d733dccdc6046d4799f726
8 avril 2026
8 avril 2026
AMA3 [Adresse 1] [Localité 2] Représentants : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 003 et Me Isabelle LAFON du cabinet
Source officielle6e chambre
65ab793836bfc00008d68f80
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Versailles 6e chambre sociale N° RG 22/02104 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VJKV Minute n° : O R D O N N A N C E D'INJONCTION À RENCONTRER UN MÉDIATEUR JUDICIAIRE ET DE MEDIATION Nous, Isabelle
Source officielleJCP FOND
6706f60bf1d01e3c86fadb9a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
ALTEAL C/ [H] [T] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 07 Octobre 2024 à Me Isabelle DURAND Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le lundi 07 octobre
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de1f
18 mai 2011
18 mai 2011
né en à ... 69002 LYON 02 représenté par Me ROUMEAS avocat au barreau de LYON APPELANT Me Laurence Y... Z...- Liquidateur amiable de S. A. R. L.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68f9b6c90a84a5e5f0016a73
22 octobre 2025
22 octobre 2025
au barreau de PARIS, toque : L0010 ayant pour avocat plaidant, Me Frédéric DE LA SELLE, avocat au barreau de PARIS, toque : J130 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de45
18 mai 2011
18 mai 2011
née en à ... 69002 LYON 02 représentée par Me Fabien ROUMEAS, avocat au barreau de LYON APPELANTE Me Laurence Z... A...- Liquidateur amiable de S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f719
16 mai 2012
16 mai 2012
le : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE SEIZE MAI DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS 2 BDR 109/111 rue Victor Hugo 92300
Source officielleChambre 3 A
6620b8c2bd6a8f00086ab8ad
15 avril 2024
15 avril 2024
HUGO, prise en la personne de son gérant domicilié audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mireille STIEBERT-LACOUR, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d75b
15 février 2011
15 février 2011
juridictionnelle de ANGERS) représentée par Maître Nathalie CONTENT, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8e4
9 mars 2011
9 mars 2011
.- Mandataire liquidateur de CREABIO FRANCE ... 75479 PARIS CEDEX 10 non comparant **************** Madame Marie-Agnès Z... ... 93260 LES LILAS représentée par Me Marie-Sylvie VATIER, avocat
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67801c9e9c3ba90f51dc18e4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
CAFFE MENEGHINO 121-123 cours Victor Hugo 33000 Bordeaux représentée par Maître Jean-Baptiste BORDAS, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE Société GROUP-IMMO 44 avenue Hubert Dubedout 33150 Cenon
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635b7212b201587f74be03c1
27 octobre 2022
27 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635b7212b201587f74be03c3
27 octobre 2022
27 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635b7212b201587f74be03c5
27 octobre 2022
27 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635b7212b201587f74be03c7
27 octobre 2022
27 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635b7212b201587f74be03c9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle
Source officiellePage 3 sur 14