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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

64acf3e403c09105db6c051b

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FORT DE FRANCE, du 07 Septembre 2021, enregistrée sous le n° APPELANT : Monsieur [P] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre civile

636ca5466c7633dcd15b3679

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

PARTIT, représentée par son gérant [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Isabelle OLLIVIER de la SELARL AGORALEX, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES :

Source officielle
CA

Chambre sociale

64acf3e103c09105db6c0517

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

07 Septembre 2021, enregistrée sous le n° APPELANT : Monsieur [G] [O] [M] [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Lucette DINGLOR, avocat au barreau de VERSAILLES Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre sociale

64acf3e303c09105db6c0519

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FORT DE FRANCE, du 07 Septembre 2021, enregistrée sous le n° APPELANTE : Madame [X] [J] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre sociale

67189494d8ceca1cd701902e

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

PHARMACIE DU MARCHE Prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle OLLIVIER de la SELARL AGORALEX, avocat au barreau de MARTINIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa8c

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

Brigitte X... est décédée le 2 mars 2004, laissant pour lui succéder ses enfants Isabelle et Olivier Z....

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0f915bcdc6046d4780b72f

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Retenu, délibéré et prononcé, à l'audience de la 8ème chambre du tribunal des activités économiques de Nanterre, le 13 mai 2026, où siégeaient, Mme Isabel VIGIER, M. Olivier MAURIN et M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0f91a3cdc6046d4780bc7e

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Retenu, délibéré et prononcé, à l'audience de la 8ème chambre du tribunal des activités économiques de Nanterre, le 13 mai 2026, où siégeaient, Mme Isabel VIGIER, M. Olivier MAURIN et M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0f91c8cdc6046d4780bf27

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Retenu, délibéré et prononcé, à l'audience de la 8ème chambre du tribunal des activités économiques de Nanterre, le 13 mai 2026, où siégeaient, Mme Isabel VIGIER, M. Olivier MAURIN et M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0f9164cdc6046d4780b7da

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Retenu, délibéré et prononcé, à l'audience de la 8ème chambre du tribunal des activités économiques de Nanterre, le 13 mai 2026, où siégeaient, Mme Isabel VIGIER, M. Olivier MAURIN et M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0f916ccdc6046d4780b89a

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Retenu, délibéré et prononcé, à l'audience de la 8ème chambre du tribunal des activités économiques de Nanterre, le 13 mai 2026, où siégeaient, Mme Isabel VIGIER, M. Olivier MAURIN et M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0f9175cdc6046d4780b950

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Retenu, délibéré et prononcé, à l'audience de la 8ème chambre du tribunal des activités économiques de Nanterre, le 13 mai 2026, où siégeaient, Mme Isabel VIGIER, M. Olivier MAURIN et M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0f917ecdc6046d4780b9c4

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Retenu, délibéré et prononcé, à l'audience de la 8ème chambre du tribunal des activités économiques de Nanterre, le 13 mai 2026, où siégeaient, Mme Isabel VIGIER, M. Olivier MAURIN et M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0f91accdc6046d4780bd42

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Retenu, délibéré et prononcé, à l'audience de la 8ème chambre du tribunal des activités économiques de Nanterre, le 13 mai 2026, où siégeaient, Mme Isabel VIGIER, M. Olivier MAURIN et M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0f91b5cdc6046d4780bdbf

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Retenu, délibéré et prononcé, à l'audience de la 8ème chambre du tribunal des activités économiques de Nanterre, le 13 mai 2026, où siégeaient, Mme Isabel VIGIER, M. Olivier MAURIN et M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0f91bdcdc6046d4780be65

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Retenu, délibéré et prononcé, à l'audience de la 8ème chambre du tribunal des activités économiques de Nanterre, le 13 mai 2026, où siégeaient, Mme Isabel VIGIER, M. Olivier MAURIN et M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0f919acdc6046d4780bbd1

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

seront employés en frais de liquidation judiciaire, Retenu, délibéré et prononcé, à l'audience de la 8ème chambre du tribunal des activités économiques de Nanterre, le 13 mai 2026, où siégeaient, Mme Isabel

Source officielle
CC

civ1

61372503cd5801467741a3db

Cassation

4 juin 2007

4 juin 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que du mariage de Jean-Claude X... avec Mme Y... sont nés trois enfants, Pascale, Isabelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100710

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

. ; que cette dernière est décédée le 2 mars 2004, en laissant pour lui succéder ses deux enfants, Isabelle et Olivier ; que, soutenant que ses parents auraient commis une fraude en dissimulant son existence

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100421

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jean-Claude X... est décédé le 25 janvier 1996, en laissant pour lui succéder trois enfants issus de son mariage dissous par divorce, Pascale, Isabelle

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

OLLIVIER, Isabelle Virginie Angélique, VAUFLEURY

SIREN 501890933Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

22/12/2024

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Ventes et cessions

L'ART DU CISEAU, OLLIVIER, Isabelle Virginie Angélique, VAUFLEURY

SIREN 932436777Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 04/09/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 19 Rue Nationale 35140 Gosné

30/10/2024

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Dépôts des comptes

Isabelle OLLIVIER - Nicole LEGRAND - Avocats & Associés

SIREN 445337249Greffe du Tribunal de Commerce de pau

26/09/2024

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Modifications diverses

Isabelle OLLIVIER - Nicole LEGRAND - Avocats & Associés

SIREN 445337249Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

26/04/2024

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Radiations

LE CANADA, OLLIVIER, Séverine Regine Isabelle

SIREN 915153183Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

28/11/2023

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