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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
6a210f00cdc6046d4709b6a0
3 juin 2026
3 juin 2026
de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleChambre 4-5
67f8b4f0b12b01e97e03d875
10 avril 2025
10 avril 2025
LUXURY ET PERFORMANCE SELECTION représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jean-françois JOURDAN de
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2304635_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par un mémoire, enregistré le 2 octobre 2023, la SCCV Cannes Jourdan informe le tribunal qu'elle se désiste de sa procédure en référé suspension.
Source officielleciv1
607940e19ba5988459c3f793
16 juillet 1970
16 juillet 1970
ETRE ACCUEILLI ; SUR LE DEUXIEME MOYEN, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST ENCORE REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECIDE QUE L'IMMEUBLE SIS 28, RUE DU DOCTEUR-BASSIEU, A PAU, QUE JOURDAN
Source officiellecr
édure suiviec/Louis X
6079a8459ba5988459c4c4ad
6 mars 1989
6 mars 1989
CASSATION sur le pourvoi formé par : - la SNC Jourdan-Chazot, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, en date du 28 janvier 1988, qui, dans une procédure suivie contre Louis
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007815569
9 octobre 1992
9 octobre 1992
et de l'emploi de la Drôme ainsi que la décision du 20 février 1984 de ce chef de service en tant qu'elle refuse les allocations complémentaires du quatrième trimestre 1983 à la société anonyme René Jourdan
Source officielleChambre 1-2
631ad8e939cffb4f136743c0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Rôle N° RG 22/09026 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJTZE [O], [K], [B] [X] [Z], [Y] [X] C/ [F] [S], [H] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN
Source officiellesoc
61372378cd5801467740a396
17 mai 2000
17 mai 2000
Philippe Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1998 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit : 1 / de la société Nouvelle Jourdan, société anonyme, dont le siège
Source officielleChambre 8 REFERES
6866e102d33109fd079b4a6d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[X] [F], la SARL JOURDAN, M.
Source officielleChambre 1-2
665aba5f97d59200081075cd
22 janvier 2024
22 janvier 2024
COUR D'APPEL d'[Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 23/13311 Chambre 1-2 Ordonnance n° 2024/M19 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [K] [N] Représentant : Me Jean-françois JOURDAN
Source officielleChambre 3-2
651fa4d4c601f0831899143c
5 octobre 2023
5 octobre 2023
LES JARDINS DE VALBONNE représentée par son représentant légal Représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante
Source officielleChambre 3-2
651fa4d4c601f0831899143e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
LE CLOS CHRISTINE Représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Me [B] [W] [X] es qualité de représentant
Source officielleChambre 1-8
696aa1aacdc6046d4792c62b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[N] [H] Représenté par Me Jean-François JOURDAN, membre de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Carole DUNAC-BORGHINI, membre de la SCP E
Source officielleChambre 3-3
66878c8605d6f7f678d48d7a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 3-3 N° RG 22/02830 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI5Y3 Ordonnance n° 2024/M140 Mme [Y] [O] [W] Représentant : Me Jean-françois JOURDAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6285e1516a1876057df5d41a
18 mai 2022
18 mai 2022
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 17/04504 APPELANTE SCI JOURDAN agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice, Monsieur [T] [M], domicilié en cette qualit&é audit siège immatriculée
Source officielle2ème chambre
DTA_2101668_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 31 mars 2022, la SNC Jourdan-Leca, représentée par le cabinet H. Andreani et V.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162cc31fea1086acdbe41c5
15 juin 2012
15 juin 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/08181 [L] C/ SELARL ROLAND AGI-JEAN FRANCOIS VIAL-PHILIPPE JOURDAN APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de prud'hommes - Formation de départage
Source officielleChambre 1-1
69d5ee7ccdc6046d477c05ea
7 avril 2026
7 avril 2026
BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Fabrice SROGOSZ, avocat au barreau d'AVIGNON Appelante Société BUROBOUTIC Représentant : Me Jean-françois JOURDAN
Source officielle4ème chambre 2ème section
670426968d5cd4a8759128a0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
rendue le 03 Octobre 2024 DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, le cabinet ROUMILHAC pouvant exercer sous la dénomination commerciale JOURDAN
Source officielleciv1
607940f19ba5988459c3fbba
31 mars 1971
31 mars 1971
Sur le second moyen : Attendu qu'il est encore fait grief à la Cour d'appel d'avoir décidé que dame de Castries ne peut prétendre à aucun droit, du chef de sa mère, sur le mobilier garantissant la Jourdane
Source officiellePage 3 sur 633