Cette thèse se heurte en l'état aux éléments produits par la SNC CAZORLA la faisant apparaître comme propriétaire de la parcelle :: [* attestation de Maître VOLLE, notaire qui indique que la parcelle a

figurant sur les matrices étaient cohérentes avec les actes de propriété et que la somme des parties tant de la parcelle 146 que de la parcelle 148 de chacun des époux X... et des époux Y... était du

née le 01 Mars 1939 à EPINAY SUR SEINE (93800) ... ... 07370 SARRAS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP PIERRIN MADEIRA, avocats au barreau de PRIVAS

Jean-Luc Evrard, demeurant 42, rue Jean Honoré Fragonard à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 26°/ de M. André Hamerel, demeurant 7149 avenue de Rosendael, résidence Foch à Dunkerque (Nord), 27°/ de M.

regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 juin 2025 par lequel le maire de Lyon a fait opposition à la déclaration préalable qu'il a déposée en vue de l'installation d'une pompe

Jean G... propriétaire de la parcelle A 179 un droit de passage oral côté sud de ma parcelle par mon grand-père », ou celle de Monsieur M... qui indique : « je n'ai jamais constaté de passage au Nord de

Pascal XJ..., demeurant Sigogne à Jarnac (16200) ; - n° 134851, présentée par M.

Un plan est demeuré ci-annexé après mention à titre indicatif » ; sur ce plan signé par les deux parties, figure la délimitation de la parcelle vendue à Pascal X... avec une mention manuscrite « vigne

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 11 SEPTEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Jean X... ... 13122 VENTABREN représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 12 JUIN 2007 APPELANTS : Monsieur Jean-Marie X...

NOVEMBRE 2006APPELANTS :Monsieur Robert X... né le 29 Mai 1932 à GROSBOVS Quartier St Martin 84570 MORMOIRON représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN avoués à la Courassisté de Me Marie-Suzy PASCAL-PONS

] [X] né le 16 Février 1978 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Sonia HARNIST de la SCP RD AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES, Représenté par Me Pascale

de terre, et un prix de 120 € la tonne pour le foin et de 850 € pour les pommes de terre.

B... et Mme A... profitent de cette installation et que les époux X... ont autorisé le passage des canalisations sur la partie nord de leur parcelle, où ils ont transporté sans droit l'assiette de la servitude

par les consorts A... était ou non à l'origine de l'assèchement observé sur la parcelle de M.

Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique C..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

APPELANTE : Mme [E] [J] [W] née le 14 Août 1993 à [Localité 8] (56) [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Georges POMIES RICHAUD de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES

fond, origine tribunal d'instance d'Uzès, décision attaquée en date du 16 mai 2013, enregistrée sous le n° 1112000085 Mme [Z] [V] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Jean-Pascal