Jean-Paul Verdier, 93°/ de M. Jean-Marc Verdin, 94°/ de M. René Versaevel, 95°/ de Mme Anita Arteta, 96°/ de M. Christian Audran, 97°/ de M.

ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F166 Références : La SARL Xtrem 4 x 4 - 2025RJ107 Demandeur(s) : Monsieur [P] [B] [Adresse 1] Représenté par Maître FARNETI

Une discussion existe par contre sur un éventuel partage au profit de Mireille Z... avec un compagnon supposé par son mari et sur lequel les écritures de l'appelante sont taisantes.

APPELANTE : Mme Thérèse Marie Josèphe X... épouse Y...

Serge D..., demeurant à Farnier, 43700 Brives Charensac, 2°/ M.

née en 1947 à RHIATA EST TAZA (MAROC) ... 69008 LYON représentée par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de la SCP BAULIEUX-BOHE-MUGNIER-RINCK, avocats au barreau de LYON (bénéficie

En toute hypothèse, - Dire irrecevables Monsieur Jean-Marc Y... et Mme Manuela Z... à conclure ; - Condamner Mademoiselle Manuela Z... et Monsieur Jean-Marc Y... au paiement, à Monsieur Jean-Philippe

Marc X...

DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Odile FALLETTI-HAENEL, Président, Madame Claude-Françoise KUENY, Conseiller, Monsieur Jean-Pierre VIGNAL, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 23 Mai 2001

Patrick Jean-Jacques X...

1°) d'ordonner une expertise sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative au contradictoire de la SELARL Beaudoin Architectes, la MAF, la SELARL David Fargette

Jean Jacques X...

FARDET pour Avocat ET : Madame Patricia X..., épouse Y...

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Catherine FARINELLI, conseiller -Bénédicte LECHARNY, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

G : 10/ 04058 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON ch 2 sect 4 du 29 mars 2010 RG : 2009/ 02659 ch no2 X... C/ Y...

Jean-Pierre X...

LA GREFFIERE : LA PRESIDENTE : Raphaëlle TIXIER Virginie FARINET Copie certifiée conforme délivrée à : Cabinet [3] Me Jean-pierre GALICHET Monsieur [K] [G] [17] Le Copie exécutoire délivrée à : Me

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Mars 2011 APPELANT : M. François Louis Michel X...

En l'espèce, il ressort du dossier de la procédure que Mme [I] a notifié des conclusions au fond le 20 mars 2020.

né le 12 Mars 1968 à SAINT ETIENNE (42022) ... 26300 BOURG DE PEAGE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Marie BERNEX, avocat au barreau de LYON INTIMEE :