Par jugement réputé contradictoire du 14 avril 2023, rectifié par jugement en date du 16 juin 2023, le tribunal de commerce de Montpellier a condamné la société Sud Foncier à régler à la société Betem

Vu : - l’ordonnance du juge des référés du Tribunal administratif de Marseille, en date du 3 juillet 2025 désignant M.

Bellemer, président, et de M. Coleno et Mme Girot, conseillers ; que le plumitif d'audience mentionne que la chambre d'accusation était composée de M. Bellemer en qualité de président, de M.

Selon un contrat de maîtrise d'oeuvre du 02 juillet 2007, la société Le [Localité 25] a chargé la société Betem, assurée auprès de la société Les Souscripteurs du Lloyd's de Londres, et la société Architectes

D et la société Betem PACA, maîtres d'œuvre. Par un mémoire en défense, enregistré le 26 novembre 2024, M.

B..., de la Société BETEM Ingénierie et de la Société Latz + Partner.

Le 16 juin 2003, elle était licenciée pour faute grave.

'; - constater la résiliation du contrat de téléphonie aux torts exclusifs de la société Betech'; - débouter la société Betech de ses demandes'; En conséquence, - condamner la société Betech

juge des référés a : 1°) mis hors de cause la société SMABTP, recherchée en qualité d'assureur de la société Hafafsa et les souscripteurs du Lloyd's de Londres, en qualité d'assureur de la société Betem

Une expertise a été ordonnée le 7 juin 2005 à la demande de l'acquéreur.

mémoires, enregistrés le 4 février 2022 et le 23 juin 2023, ce dernier étant un mémoire récapitulatif, et un mémoire non communiqué, enregistré le 9 janvier 2024, la société anonyme Betem Ingénierie,

Par un jugement n° 1802647 du 20 juillet 2020, le tribunal administratif de Toulon a condamné les sociétés Atelier d'architectures Ferret, Ginger CEBTP, SEETA, Eiffage Route Méditerranée et Marenco et

Par un jugement n° 1805152 du 15 juillet 2020, le tribunal administratif de Grenoble a annulé ce permis de construire.

Par cinq mémoires enregistrés le 14 janvier 2022, le 28 mars 2022, le 24 mai 2022, le 15 juin 2022 et le 29 septembre 2022, et un mémoire récapitulatif enregistré le 2 novembre 2022, la société Betem Ingénierie

moyen unique du pourvoi B 01-11.666 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 14 mars 2001) que le 11 mars 1991 la société Natiocrédibail a conclu avec la société Bureau engineering travaux publics (BETP

Vu les dernières conclusions signifiées par voie électronique le 30 juin 2022 aux termes desquelles la société Ridoret Betech demande à la cour de : - Confirmer le jugement du conseil de prud'hommes de

Pour ce faire elle a signé le 13 juin 2006 un marché de maîtrise d'oeuvre avec le bureau d'études Beteru chargé d'établir les études d'avant-projet définitif (surfaces détaillées des éléments du programme

Trève Abel (SEETA), la société en nom collectif Eiffage Route Méditerranée venant aux droits de la société en nom collectif Appia, la société par actions simplifiée Marenco et compagnie, le cabinet Betem

Trève Abel (SEETA), la société en nom collectif Eiffage Route Méditerranée venant aux droits de la société en nom collectif Appia, la société par actions simplifiée Marenco et compagnie, le cabinet Betem

assureur, la société d'assurance mutuelle SMABTP, l'entreprise Atelier d'architecture Pierre Ponzetto et associés et son assureur la Mutuelle des Architectes français, la société par actions simplifiée BETEM