CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 326 résultats pour « Kaik »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a19597cdc6046d47ebd2d3

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent GUIGLIONJuges : Monsieur Xavier BOHLYMonsieur Xavier PREVOST Greffier lors des débats : Madame Joanna KARK

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a197d0cdc6046d47ec01ef

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 13/01/2026, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Bruno BAYEMI, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis-greffier à qui la minute

Source officielle
TCOM

MARDI

69f31a6acdc6046d4710ef94

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

La société KAIA a été placée en liquidation judiciaire par jugement du même tribunal en date du 6 novembre 2024, qui a nommé la société PHILAE en qualité de liquidateur.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a13f85cdc6046d47e3af10

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 28/01/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Bruno BAYEMI, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis-greffier à qui la minute

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a12660cdc6046d47e13289

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

PRONONCE A L'AUDIENCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES, LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA PRESENTE DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT D'AUDIENCE MONSIEUR JEAN-FRANCOIS ETESSE ET MADAME JOANNA KARK

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a13f76cdc6046d47e3ae2a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 28/01/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Bruno BAYEMI, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis-greffier à qui la minute

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a143bfcdc6046d47e3fa10

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

1] Comparaissant en personne En présence de : SELARL GM prise en la personne de Maître [D] [N] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Assistés, lors des débats de Madame Joanna KARK

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a143d1cdc6046d47e3fb07

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le 11/04/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Robert MARTIN, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis-greffier à qui

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a190b6cdc6046d47eb1fcd

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 13/01/2026, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Bruno BAYEMI, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis-greffier à qui la minute

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd85205

Appel

15 juin 2000

15 juin 2000

LE MANS du 10 Septembre 1998 ARRET RENDU LE 15 Juin 2000 APPELANT: Maître SCHMITT, ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan de cession des ETABLISSEMENTS KALKER 18 rue de Lorraine 93012 BOBIGNY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65166c37788aac83189e9b3e

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

ART-KAI de sa demande de dommages et intérêts ; - condamné la société ART-KAI aux dépens ; - condamné la société ART-KAI à payer à M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202658_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Par la présente requête, la société Kaiser demande l'annulation pour excès de pouvoir de cet arrêté. Sur les conclusions aux fins d'annulations : 2.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc961fcdc6046d47448033

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

3], PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE D'[Localité 3], LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA PRESENTE DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT D'AUDIENCE MONSIEUR JACQUES GRAYSSAGUEL ET MADAME JOANNA KARK

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Raoul X

6137263dcd5801467742403c

Cassation

7 mars 2006

7 mars 2006

du cargo Number One, dont le naufrage dans le Golfe du Bengale a entraîné la mort de onze hommes d'équipage, ont, avec Jean Le Y..., leur capitaine d'armement, et la société de classification Nippon Kaij

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a17768cdc6046d47e874d4

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 08/04/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Robert MARTIN, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis-greffier à qui la minute

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a18fd2cdc6046d47eb0ff1

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Maître [M] [X] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno BAYEMI Juges : Madame Sophie BELLON Monsieur Reynald LEROY Assistés, lors des débats de Madame Joanna KARK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878aa

Appel

13 juin 2005

13 juin 2005

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier de chambre.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a420cdc6046d47ed5e42

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent GUIGLIONJuges : Monsieur Xavier BOHLYMonsieur Xavier PREVOST Greffier lors des débats : Madame Joanna KARK

Source officielle
CC

comm

6137230dcd58014677404cd4

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1996 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Sami Nantes, société anonyme, dont le siège est RN 165, ..., 2°/ de la société Kaiser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919ea

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Mere devenu depuis GDPL Kai Mwire et M.

Source officielle

Page 3 sur 67

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC194 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

KAÏKAÏ

SIREN 880834676Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KAÏKAÏ

SIREN 880834676Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

30/06/2026

Voir →

Procédures collectives

KAIKINGER, Marcel, Julien, KAIKINGER (EI)

SIREN 434440624Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du III de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 31 janvier 2025, désignant liquidateur Sas Deslorieux Représentée par Me Deslorieux 21 boulevard de la République 71100 Chalon-sur-Saône. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerc

19/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KAIKO

SIREN 949756399Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

05/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KAIKEI HOLDING

SIREN 879419349Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

23/04/2026

Voir →