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3 963 résultats pour « Kistner-Wang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201217

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 24-12.307 contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-3), dans le litige l'opposant à la société Batliner Wanger

Source officielle

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CC

civ3

61372175cd580146773f3eae

Cassation

17 avril 1991

17 avril 1991

Wan, demeurant 1, immeuble Galaxie à Chaudron, Sainte-Clotilde (Réunion), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Source officielle
CC

civ2

613724d3cd58014677418aa0

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Wanner industrie, aux droits de laquelle se trouve

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a196526cdc6046d4759dca4

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

L'historique de la société WAANT FRANCE est le suivant : Le 27 juillet 2020 : Immatriculation de la société WAANT FRANCE, Le 26 février 2025 : Ouverture d'une procédure redressement judiciaire par le

Source officielle
CA

Chambre 20

626a2f2b71469e057d789a43

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

n° minute : 18/2022 Copie exécutoire à : - Me Alice KISTNER-WANG - Me Valérie SPIESER-DECHRISTE Le 27 avril 2022 La Greffière, REPUBLIQUE

Source officielle
TJ

Service des référés

69d01094cdc6046d4705a3a6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Vu l’assignation en référé délivrée le 15 décembre 2025 par la société SAS Borghese 10 à la société SARL Wanna devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Paris tendant au constat de la clause

Source officielle
CC

civ2

61372491cd580146774168dc

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

X..., salarié de la société Wanner industrie, aux droits de laquelle se trouve la société Kaeffer Wanner, (la société), a déclaré le 11 août 1998 une affection pulmonaire (calcifications pleurales bilatérales

Source officielle
CC

soc

613723accd5801467740ccac

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

entre la société Nutrition et santé et Mme X... en ne retenant pas la modification du contrat de travail ; que la pièce n° 2 en date du 23 février 1997 indique très clairement que la société Céréal Wander

Source officielle
TJ

HAGUENAU Surendettement

69d6d4e9cdc6046d4792d806

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

- N° Portalis DB2E-W-B7J-N2A5 TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE HAGUENAU [Adresse 1] [Localité 1] HAGUENAU Surendettement N° RG 25/00127 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N2A5 Minute n° Me Alice KISTNER-WANG

Source officielle
CC

cr

6137253acd5801467741c08c

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

Wagner, président de chambre, Mme Lebrouet M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00332

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

D..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Wanders, 2°/ à la société Staub fonderie, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à M. T...

Source officielle
CC

civ2

61372490cd580146774168da

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

X..., salarié de la société Wanner industrie, aux droits de laquelle se trouve la société Kaeffer Wanner, (la société), a complété, le 1er février 1998, une déclaration de maladies professionnelles indiquant

Source officielle
CC

civ2

60794e079ba5988459c48d45

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Wanner industrie, aux droits de laquelle se trouve

Source officielle
CC

civ3

60794c889ba5988459c45eb2

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

Sur la recevabilité du moyen contestée par la défense, en tant que formulé par le " comité de défense des sous-traitants de l'entreprise Wagner " : (sans intérêt) ; Sur le moyen unique, en ce qu'il

Source officielle
CC

comm

613723a0cd5801467740c3ca

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

de transport, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1998 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Kawasaki Kisen

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CC

civ3

61372372cd58014677409eb6

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Bopp Dintzner Wagner et compagnie, dont le

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CC

cr

61372640cd58014677424210

Cassation

5 décembre 2006

5 décembre 2006

tout autre moyen de nature à lever toute ambiguïté sur le fait qu'il n'était pas destiné à la vente et ce d'autant plus qu'en l'espèce des cailles congelées, retrouvées dans l'entrepôt de la société Wan

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00576

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

dénoncés, l'a assignée en paiement de certaines sommes ; que, se prévalant du mandat donné à la société RT conseils pour la recherche d'un financement destiné à l'achat d'un logiciel par la société Wanders

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201704

Cassation

14 novembre 2013

14 novembre 2013

en matière de taxe, que, condamnée aux dépens dans un litige qui l'avait opposée au syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis ..., Mme X... a contesté l'état de frais vérifié de la SCP Gaultier-Kistner

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301182

Cassation

27 octobre 2016

27 octobre 2016

loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 15 juin 2015), que le Syndicat de la basse vallée du Lot (le syndicat) a confié des travaux de réhabilitation d'une station d'épuration à la société SN Wangner

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