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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2101603_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 20 mars 2021 et le 5 novembre 2022, la SARL Sports, Loisirs des Vallées, la SAS Les Laras et l'association sportive Tir Club des
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103595_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Mme B conteste le classement de sa parcelle cadastrée section ZA n° 290 en zone agricole par le plan local d'urbanisme de Larra en cours d'élaboration.
Source officiellecomm
à M. Alain Alfred X... du désistement de son pourvoi forméc/M. Alain Paul X
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01281
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Alain Alfred X... que sur le pourvoi incident relevé par Mmes Aurélia, Lara et Laetitia X... ; Donne acte à M. Alain Alfred X... du désistement de son pourvoi formé contre M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10004
8 janvier 2020
8 janvier 2020
Z n'y satisfait pas lui-même/ En renonçant au bénéfice de discussion défini à l'article 2298 du code civil et en m'obligeant solidairement avec la société Lara Z, je m'engage à rembourser le créancier
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 2
67a53921e6367a63fbf447f2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[Localité 14], RCS Lyon 483 289 856, dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Maître Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats postulant, vestiaire : 175
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00022_20260219
19 février 2026
19 février 2026
F..., 5e adjoint au maire de Larra.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926ee
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Madame Lara X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ef
16 avril 2015
16 avril 2015
Karl X...et Mme Lara Y... est issu l'enfant Karel, né le 11 janvier 2008 à NOUMEA.
Source officiellesoc
613721c0cd580146773f6dcf
17 mars 1993
17 mars 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Imprimerie Larrat, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... à Dax (Landes), en cassation
Source officiellesoc
613721c0cd580146773f6dd0
17 mars 1993
17 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Imprimerie Larrat, société à responsabilité limitée, dont le siège
Source officiellecomm
613720fbcd580146773f002f
10 juillet 1989
10 juillet 1989
"STEFANEL", demeurant 69, rue Porte Dijeaux à Bordeaux (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit : 1°/ de la société LARA
Source officielle1ere Chambre Section 1
67908995a212a19f662df614
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Représentée par Me Laurence EICHENHOLC de la SELARL EICHENHOLC, avocat au barreau D'albi Représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTS [V] [M] Représenté par Me Nicolas LARRAT
Source officielleRéférés
675a12d13bace64ddb46ba14
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[J] [C], notaire, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocats au barreau de TOULOUSE Me [N] [V], demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Nicolas LARRAT de
Source officiellePOLE CIVIL COLLEGIALE
6a0f83e6cdc6046d477fad1b
21 mai 2026
21 mai 2026
TOULOUSE, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 257 DEFENDEUR Me [Z] [P] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Nicolas LARRAT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100384
2 avril 2014
2 avril 2014
mariage sénégalais Papa Elhadji Gorgui Y... né le 14 février 1971 à MBOUR (Sénégal) a contracté mariage le 24 avril 2007 devant l'officier de l'état civil de MBOUR sous le régime de la monogamie avec Lara
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c52997a2c4236379079b58
5 juillet 2022
5 juillet 2022
AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [H] [L] Représentée par Me Lara
Source officielle12e chambre section 2
6032a724b6157f1f1ae02b56
12 décembre 2017
12 décembre 2017
[S] [F] s'est à trois reprises, porté caution solidaire de la société Lara Z au profit de la société Crédit du Nord.
Source officielle1ère chambre
DTA_2122024_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Par un arrêté du 21 septembre 2020, le maire de la commune de Larra a accordé le permis sollicité.
Source officielle10eme Chambre
DTA_2309591_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Une note en délibérée déposée pour la SCI Marseille Larrat a été enregistrée le 5 novembre 2025. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91125
10 novembre 2022
10 novembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : J 22-10.377 Demandeur : Mme [F] Défendeur : Mme Lara et autre Requête n° : 496/22 Ordonnance n° : 91125 du 10 novembre 2022
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