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77 résultats pour « Lanthiez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre A

6350e4be42150aadff23dac7

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[F] [C] né le 2 octobre 2000 à [Localité 9] (Côte d'Ivoire) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Marie-Laure LANTHIEZ, avocate au barreau de LYON Assisté par Me Nadjiba HABILES, avocate

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93cfc

Appel

4 septembre 2017

4 septembre 2017

SAS PATISSERIE BOULANGERIE GABRIEL TECHNOPOLIS II lot AGAT 18 97122 BAIE-MAHAULT Représentés par Maître Michaël SARDA (Toque 1) substitué par Maître LANTHIEZ, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN

Source officielle
CA

2ème Chambre

6524ea020188778318399628

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Saint-Barthélémy en date du 20 décembre 2022, rendu dans une instance enregistrée sous le n° 21/00016 APPELANTE : Madame [F] [T] épouse [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Edouard Lanthiez

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

627217e1228a02057de67347

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Aucun partage amiable n'est ainsi intervenu malgré l'existence de discussions conduites notamment par maître [K] (SCP Daudruy [K] Lantez Van Overbeke, notaire à Senlis).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eeb6

Appel

8 août 2011

8 août 2011

née le 20 Juin 1983 à MORNE ROUGE Association VIF ... 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Geneviève LACHIEZE-REY, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d20

Appel

25 septembre 2017

25 septembre 2017

Section Commerce APPELANTE SARL DIRECT AUTO ASSURANCES SAINT MARTIN (DAASXM) Saint-jean de Bellevue 97150 SAINT-MARTIN Représentée par Maître Christophe CUARTERO (Toque 101) substitué par Maître LANTHIEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d2b

Appel

25 septembre 2017

25 septembre 2017

BOIS dite S3CB En la personne de son gérant Les Galeries de Houelbourg-BP 2044 ZI de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Frédéric CANDELON-BERRUETA (Toque 84) substitué par Maître LANTHIEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e12f

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

née le 05 Août 1971 à FES (MAROC) ... 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Geneviève LACHIEZE-REY, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd948a4

Appel

10 février 2020

10 février 2020

Représentée par Me Edouard LANTHIEZ, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SARL SOCIETE NOUVELLE SARTEX activités de la Sté : Commerce de gros d'habillement et de chaussures

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100976

Cassation

16 septembre 2014

16 septembre 2014

. ; que s'agissant des soldes créditeurs, au jour du mariage, des comptes courants d'associé de Monsieur Y... dans les SCI Lantiez et Le Port, les GFA de la Vieille Cure, de Champteloup et Forchetière,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd9124f

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

au barreau de LIMOGES MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS 9 rue Hamelin-75783 PARIS CEDEX représentée par Me Hubert-Antoine DASSE, avocat au barreau de LIMOGES SARL BEG ESOP 12, rue Bernard Lathière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920b7

Appel

26 février 2015

26 février 2015

représentée par Me Cristina VANNIER, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 16 DECEMBRE 2013 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : SARL DECO ROSINE 22 rue Bernard Lathière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c402

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Madame Hanane Z... épouse X... ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me LACHIEZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daad

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

né le 14 Août 1965 à BORDEAUX (77410) ... 69006 LYON 06 représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Geneviève LACHIEZE-REY, avocat au barreau de LYON Date de clôture

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162e4ed7797cdb2f7583cb6

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

diligences en la personne de son liquidateur amiable Monsieur [Z] [X] [Adresse 4] ayant son siège [Adresse 1] représentées par Maître Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour assistées Maître Marie-Laure LANTHIEZ

Source officielle
CA

2ème chambre A

63be639513ef607c90ab65bb

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

légale de son enfant [B] [Y] [I] [O] née le 22 février 2005 à [Localité 8] (Guinée) née le 2 février 1974 à [Localité 8] (Guinée) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Laure LANTHIEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ee0a

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

né le 06 Octobre 1954 à ANNECY (74000) ... 69300 CALUIRE représenté par Me Annick DE FOURCROY, assisté de Me Geneviève LACHIEZE-REY, avocat au barreau de LYON, INTIMEE : Mme Bernadette Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87094

Appel

27 janvier 2005

27 janvier 2005

02363 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en nullité de la vente ou d'une clause de la vente APPELANT : Monsieur Antoine X... représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté par Maître LACHIEZE-REY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b4f

Appel

5 octobre 2020

5 octobre 2020

Représentés par Me Edouard LANTHIEZ, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART et ayant pour avocat plaidant Me Eva DUBOIS, au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur S... J... E...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162dcf9cadecb9ef7c7e01c

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

de PARIS, toque : G0242 INTIMEE SAS CREMONINI RESTAURATION [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Nathalie MAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0802 substituée par Me Clotilde LANTHIER

Source officielle

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