Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794bce9ba5988459c43f50
24 janvier 1979
24 janvier 1979
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS, PRIS EN LEURS DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, COIGNY A FAIT VENDRE AUX ENCHERES PAR LE MINISTERE DE LA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE LAURIN, GUILLOUX
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86547
20 novembre 2002
20 novembre 2002
LAURAIN, Conseillers, assesseurs, Greffier présent aux débats et au prononcé : M.
Source officielleChambre 1-8
6319867751eeae4f1309d018
7 septembre 2022
7 septembre 2022
N° 2022/ 388 N° RG 19/19495 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFKUU [K] [I] C/ [S] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane
Source officiellecr
6079a8ec9ba5988459c4f30a
31 octobre 2006
31 octobre 2006
, des plus liés ; que la personnalité perverse, l'attitude volage de Lauren, décrite par l'épouse du prévenu, est contredite par toutes les pièces de la procédure, la jeune fille d'un naturel sérieux,
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01693_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
d'aménager pour la création d'un lotissement comptant 13 lots à bâtir en vue de la réalisation de 16 logements, sur la parcelle cadastrée à la section AT sous le n° 419p, située au lieu-dit Le Puits Lauriau
Source officielleChambre 2-4
6364ba2be405357f749ea4f4
2 novembre 2022
2 novembre 2022
déjà produites au dossier, ils aboutissent à une valeur maximale de 400.000 euros, et qui correspond à la mise à prix demandée par Mme [J].
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9068c
13 mai 2013
13 mai 2013
Laurine est née le 10 septembre 2010.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2307347_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Il n'appartient pas au juge administratif de contrôler l'appréciation portée par un jury de concours sur la valeur d'un candidat.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62c67c77ca9bf263790308ce
6 juillet 2022
6 juillet 2022
nationalité ivoirienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me François EPOMA, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE SEINE-ET-MARNE représenté par Me Lauriane
Source officielle6ème Chambre
DTA_2208158_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2024. La rapporteure, C.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206214_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Il ne ressort pas des pièces du dossier ni des dires de la requérante que d'autres considérations que celles concernant la valeur de ses prestations aient été prises en considération.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2108176_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
de la valeur et de l'expérience professionnelles de M.
Source officielleJuge unique (6)
DTA_2301802_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Laubriat, vice-président, Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
61372687cd58014677426449
31 mars 2004
31 mars 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant, tant sur le pourvoi principal formé par la société The Polo Lauren
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210380
16 juin 2016
16 juin 2016
Laurans, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la caisse de mutualité sociale agricole du Nord Pas-de-Calais, de la SCP
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6a0e216acdc6046d475c2d94
19 mai 2026
19 mai 2026
[G] [M] [D] GROSSES le , Me Lauriane BERTIN - la SELARL AVK ASSOCIES , la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS , la SCP VIGNANCOUR ASSOCIES Copies électroniques : Me Lauriane BERTIN - la SELARL AVK
Source officielleChambre 1-11 référés
6312ef062e6a8e4f13ca61d9
22 juillet 2022
22 juillet 2022
LES CAPUCINES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane BUONOMANO Me Jean-François JOURDAN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 30 juin
Source officielle15e Chambre A
6163920fc171f9a1fe14c671
17 décembre 2010
17 décembre 2010
naissance 2] 1949 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me Yves-Marie RAVET, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Lauriane
Source officielle14e Chambre
616301494c6681071edf670c
18 janvier 2012
18 janvier 2012
TOULON substitué par Me Laurence GUILLAMOT, avocat au barreau de TOULON Monsieur [R] [V], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Laurent COUTELIER, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Lauriane
Source officielleJEX cab 6
69cec4f4cdc6046d47e6d142
1 avril 2026
1 avril 2026
GREFFIER : Madame Samiha GERMANY, lors des débats, Madame Lauriane DEVILLAINE, lors de la mise à disposition DÉBATS : à l’audience du 25 Février 2026 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement
Source officiellePage 3 sur 36