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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
67 résultats pour « Laurie TECHEL Monsieur »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe III à l'article L813-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 35 > 93
(monsieur) (madame), d'une part, et...
LEGIARTI000045297212
. - code banque 30 001 ; L'ordonnateur de la dépense est Monsieur le Préfet du département de X.
Article Annexe II
plat, comprenant denrée protidique, garniture et sauce (choucroute, paëlla, hachis parmentier, brandade, légumes farcis, raviolis, cannellonis, lasagnes, autres plats composés) 180 250 250 à 300 Préparations pâtissières (crêpes, pizzas, croque-monsieur
Article 109
.......... , Description du site et de l'installation démantelée A contrôlé la conformité des travaux de réhabilitation du site où est sise l'installation démantelée exploitée par : ☐ Personne morale ☐ Personne physique : ☐ Madame ☐ Monsieur
LEGIARTI000049591158
Mme PATAS D'ILLIERS Laure LISTE N° 38 : LIBERTÉ DÉMOCRATIQUE FRANÇAISE 1. M. GRUDÉ Patrice
Article Rapport
Monsieur le Président, L'attention des départements de la marine marchande et des finances a depuis longtemps été appelée sur les multiples inconvénients que présente l'organisation actuelle de l'assurance des marins du commerce et des pêches maritimes
Article Annexe II à l'article L813-9
Article 83
Description du site et de l'installation mise à l'arrêt définitif A contrôlé la mise en œuvre des mesures de mise en sécurité des installations mises à l'arrêt définitif exploitées par : ☐ Personne morale ☐ Personne physique : ☐ Madame ☐ Monsieur
Article Annexe V
En date du (1), Monsieur/Madame , né(e) Article 1er Le présent cautionnement constitue un engagement purement financier.
Article 97
site et de l'installation mise à l'arrêt définitif A contrôlé la conformité des travaux de réhabilitation du site où sont sises les installations mises à l'arrêt définitif exploitées par : ☐ Personne morale ☐ Personne physique : ☐ Madame ☐ Monsieur
Article (95 à 974)
MORNE-ROUGE N 1 BASSE-POINTE 972 N 2 Giratoire de l'Anse Gouraud SCHOELCHER N 3 LE MORNE-ROUGE 972 N 5 A1 - échangeur de l'aéroport LE LAMENTIN N6 LE MARIN 972 N9 Pont de la rivière Monsieur
Article 88
l'installation mise à l'arrêt définitif A contrôlé l'adéquation des mesures proposées pour la réhabilitation du site où sont sises les installations mises à l'arrêt définitif exploitées par : ☐ Personne morale ☐ Personne physique : ☐ Madame ☐ Monsieur
Article Annexe I à l'article L813-8
Article A37-32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 25 > 96
( R. 419-1 ou R. 419-2 du code de la route selon l'infraction constatée) ; Dans la partie haute et droite du document figurent, à la suite des noms, prénoms et de l'adresse de la personne destinataire de l'avis, les mentions suivantes : " Madame, Monsieur
LEGIARTI000028350698
le concours réservé de technicien de laboratoire A remplir par le candidat Nom d'usage : Prénom : Date de naissance : Adresse personnelle : N° de téléphone où le candidat peut être joint : Cadre réservé à l'administration Madame, Monsieur
Article Annexe 3-8-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85
familial S'engage à assurer à Monsieur-Madame-Mademoiselle, à compter de la date du, un accueil répondant aux caractéristiques suivantes, dans le respect des règles d'hygiène et de sécurité : 1.
Article Annexe 3-9-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81
séjour Entre : [Raison sociale de l'établissement], représenté par [nom et prénom du directeur d'établissement ou toute autre personne formellement désignée par lui], situé au [adresse géographique], Désigné ci-après " l'établissement ", Et : [Monsieur
Article Annexe 3-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84
Art. 2. - Obligations de l'accueillant familial Monsieur, Madame, Mademoiselle.......... ou le couple.......... dénommé (es) accueillant familial.
Article Préambule
RAPPORT AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Monsieur le Président, La présente ordonnance a pour objet d'habiliter jusqu'au 31 décembre 1984 la caisse nationale de garantie des ouvriers dockers à conclure, en vertu de la section I du chapitre II du titre
LEGIARTI000028460929
Date de naissance : Adresse personnelle : N° de téléphone où le candidat peut être joint : Cadre réservé à l’administration Madame, Monsieur
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