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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
1 février 2024
Roberto DATTILO 1975 Ardore italienne Salvatore DATTOLO 1980 POLICORO italienne Luca DE ANGELIS 1984 Serino italienne Massimo DE LUCA 1972 Benevento italienne Santino Gaetano DE LUCA 1966 SAN SEVERINO LUCANO
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9180d
18 juin 2014
18 juin 2014
- Lieudit Brancale 20290 LUCCIANA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Gilles SIMEONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SAS STANDARD TEXTILE prise en
Source officiellecomm
6079d3649ba5988459c58d5a
18 novembre 1984
18 novembre 1984
LUCIANO X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcec
22 mai 2008
22 mai 2008
* * * FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Un « contrat de licence exclusive » a été signé, le 19 mars 1991, entre d'une part, « NIRP International, Luciano Y... » et d'autre part, la société
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d8b
20 janvier 2016
20 janvier 2016
née le 10 Mars 1971 à Bastia (20200) ... ... 20290 LUCCIANA assistée de Me Jean Louis SEATELLI de l'ASSOCIATION SEATELLI-GASQUET, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd93093
23 mars 2016
23 mars 2016
née le 09 Avril 1966 à AVRANCHES (50000) ... 20290 LUCCIANA ayant pour avocat Me Pierre LORENZI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SARL AUTO SERVICE MORDICONI prise en la personne de son
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2003:136
7 mai 2003
7 mai 2003
. # Luciano Lavagnoli gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Beamte - Verspätete Erstellung der Beurteilung - Schadensersatzklage. # Rechtssache T-327/01.
Source officielleciv2
613720efcd580146773ef9e5
25 janvier 1989
25 janvier 1989
à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes), Allée de la Concorde, en cassation d'un jugement rendu le 28 juin 1988 par le tribunal d'instance de Nice, en matière électorale, au profit de Monsieur LUCIANO
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6788a0a3a1dbfbd5d79cd638
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[N] [M] a saisi le conseil de prud'hommes de Paris afin de voir condamner la S.A.R.L Lucky Luciano à lui verser diverses sommes et indemnités.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00334
12 février 2014
12 février 2014
soulevée par l'employeur entre les tâches attribuées aux deux équipes relève de l'organisation interne du travail et non d'une volonté des parties de limiter contractuellement les travaux confiés à Luciano
Source officiellesoc
6079b2139ba5988459c558ff
23 janvier 1975
23 janvier 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LUCIANO, QUI DECLARAIT AVOIR EXERCE DE 1920 A 1923 ET DE 1925 A 1927, LA PROFESSION DE MINEUR AU SERVICE DE DIVERSES ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS, QUI DEPUIS LORS N'AVAIT
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0121REP002965496
21 janvier 1997
21 janvier 1997
xa0; COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME PREMIERE CHAMBRE Requête n o 29654/96 Domenico, Beatrice et Luciana
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93587
5 octobre 2016
5 octobre 2016
née le 28 Mars 1961 à Saint Ouen (93400) ... 20290 LUCCIANA assistée de Me Caroline GOEURY-GIAMARCHI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Daniel X...
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1979:193
12 juillet 1979
12 juillet 1979
#Metallurgica Luciano Rumi SpA v Commission of the European Communities.#ECSC sales under list price.#Case 149/78.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93552
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219391
29 août 2022
29 août 2022
BOLLA 1951 Francesco BOSCIA 1940 Andrea CARNEMOLLA 1939 Ornella BERTOLDINI 1945 Alessandro CIULLO 1953 Gaetano AMODEO 1931 Household Gloria BRUNO 1929 Olina CAPOLINO 1955 Ester CAPOLINO 1958 Luciana
Source officielleChambre 3-4
633e6fbaf8faf13e2e973c4a
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[V] [P] Représentant : Me Guillaume LUCCISANO, avocat au barreau de TOULON S.C.I. 3V Intimés ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Laure BOURREL, magistrat
Source officielleChambre 1-2
665aba6597d5920008107669
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Christophe DELMONTE de la SCP IMAVOCATS, avocat au barreau de TOULON S.C.I. 3V Représentant : Me Christophe DELMONTE de la SCP IMAVOCATS, avocat au barreau de TOULON Intimés Me Guillaume LUCCISANO
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e9
23 mars 2011
23 mars 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MARS DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Luciano X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942ba
15 novembre 2018
15 novembre 2018
LUCISBIO spécialisée en dispositifs luminaires et équipements de bio décontamination pour environnements sensibles.
Source officiellePage 3 sur 127
LUCCISANO - MASSIER
02/09/2026
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LUCCISANO, Camille
05/06/2026
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DR FRANCIS LUCCISANO
12/03/2026
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LUCCISANO, LEA
28/12/2025
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LUCCISANO - MASSIER
10/09/2025
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