Dubos, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Tiffreau-Thouin-Palat, avocat de la société anonyme Martinez, - les conclusions de M.

X... a obtenu du juge des référés d'un tribunal de commerce la condamnation de la société Constructions navales Martinez (la société) à lui payer une certaine somme à titre d'indemnité provisionnelle en

X..., victime du vol de son véhicule et l'Hôtel Martinez à Cannes, les sociétés Alpina et Turien & co, assureurs de M.

Vu les conclusions déposées le 5 mars 2013, par la SAS Groupe du Louvre et la société Concorde Martinez et leurs conclusions récapitulatives du 14 juin 2013.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 décembre 2020, la société civile immobilière Chouki, représentée par la SCP Tertian-Bagnoli-Langlois-Martinez, agissant par Me Martinez,

MIROITERIE MARTINEZ ORDONNANCE Ce jour, HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX Nous, Michel ALLAIX, Premier président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances

Il lui a également été demandé de condamner, d'une part, la société Martinez Frères et d'autre part la société F.

Martinez a provoqué, le 29 mai 1977, un accident d'automobile au cours duquel sa passagère, Mlle X..., a été blessée ; que l'assureur de M.

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Martinez aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Martinez

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Martinez, société à responsabilité limitée, dont le siège social

XXXXXXXX05] @ : [Courriel 10] @ : [Courriel 9] REFERENCES : N° RG 24/07961 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z3F6 Minute : 25/00001 JUGEMENT Du 10 Janvier 2025 Madame [I] [J] Représentant : Me Xavier MARTINEZ

VU LA REQUETE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 13 MARS 1982, PRESENTEE PAR LA SOCIETE ANONYME MARTINEZ ET REVERT, DONT LE SIEGE EST A RUNGIS VAL-DE-MARNE , ...

[D], expert maritime intervenant pour le compte de la société Martinez ; M.

Z..., FUT BLESSEE PAR UN COUP DE FEU PARTI DE LA CARABINE MANIPULEE PAR MARTINEZ ; QU'APRES AVOIR OBTENU DU TRIBUNAL DE POLICE LA CONDAMNATION DE CE DERNIER, CONVAINCU DE LA CONTRAVENTION DE BLESSURES

Rejouit (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit : 1 / de la société d'Exploitation des Etablissements Martinez, dont

A, représentés par Me Martinez, déclarent se désister de leur requête.

JUILLET 1972, 44, 45 ET 46 DU DECRET DU 28 AOUT 1972, 7, PARAGRAPHE 1ER, DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, INFRA PETITA, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE MARTINEZ

W-B7J-GC45 N° 25/327 - JAF DU 01 JUILLET 2025 Jugement de divorce et d’homologation de la convention _______________________ [B], [P], [S] [K] et [H], [G] [Z] épouse [K] Me HOCQUARD-MARTINEZ

SOCIÉTÉ GÉNÉRALE C/ SAS CONSERVE DE PROVENCE - LE CABANON SELARL BAULAND GLADEL MARTINEZ COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre A ARRÊT DU 10 MARS 2009 APPELANTES : BANQUE POPULAIRE

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mai 2022, la commune de Risoul, représenté par Me Martinez de la SCP Tertian Bagnoli Langlois Martinez, conclut au rejet de la requête.