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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372397cd5801467740bc41
7 mars 2001
7 mars 2001
Christophe Z..., demeurant ..., 2 / de M. Michel Y..., demeurant ..., 3 / de M. Christian X..., demeurant ..., 4 / de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301142
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Jean-Christophe X..., domicilié [...] , 3°/ Mme Christiane A... , veuve X..., domiciliée [...] , 4°/ M.
Source officiellecr
61372525cd5801467741b54c
7 mai 1991
7 mai 1991
Justice, à PARIS, le sept mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE
Source officiellecr
613726a6cd5801467742766a
22 mai 2007
22 mai 2007
de Justice à PARIS, le vingt-deux mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller RADENNE, et les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE
Source officielleciv3
613724dacd58014677418e70
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Christophe A..., M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90673
8 juin 2023
8 juin 2023
[B] [O], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Holding Financière Belland, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation
Source officiellecr
6137264fcd5801467742494b
1 octobre 2003
1 octobre 2003
le même acte sur sa personne ; que les faits d'attouchements sexuels et les fellations accomplies par Raymond X... sur la personne de Christophe Z..., qui ne sont pas des actes de "pénétration sexuelle
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90679
8 juin 2023
8 juin 2023
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Iena & associés, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Atrium, ayant la SCP Piwnica et Molinié
Source officiellecr
613726aacd58014677427878
14 mars 2007
14 mars 2007
Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE
Source officielle4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008134430
28 avril 2003
28 avril 2003
Christophe X, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
61372699cd58014677426eae
9 août 2006
9 août 2006
Christophe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 5 mai 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du LOIRET sous l'accusation de viols aggravés
Source officielleciv1
61372106cd580146773f05b4
10 mai 1989
10 mai 1989
Charbonnier, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Crédeville, les observations de la SCP Piwnica et Molinie, avocat des époux X..., de la
Source officiellecr
61372671cd580146774259f1
21 août 2002
21 août 2002
Christophe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 18 avril 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du HAUT-RHIN sous l'accusation d'assassinat
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2024:487777.20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société
Source officiellecr
61372697cd58014677426d29
5 septembre 2007
5 septembre 2007
les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de la société civile professionnelle BORE et SALVE DE BRUNETON et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE
Source officielle3e chambre civile
6349000563d497adffda411c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Mutuelle AREAS DOMMAGES [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Georges INQUIMBERT de la SCP CHRISTOL
Source officiellecr
6137264fcd58014677424919
19 janvier 2005
19 janvier 2005
à PARIS, le dix-neuf janvier deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE
Source officiellecr
613725dbcd580146774210b0
24 octobre 2001
24 octobre 2001
Christopher, contre : I-l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 18 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'abus de confiance, après annulation du jugement
Source officiellecr
évrier 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Christophe X
61372696cd58014677426ccc
25 janvier 2006
25 janvier 2006
suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LABROUSSE et les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020288768
20 février 2009
20 février 2009
Christophe V, demeurant ..., M. Diko W, demeurant ..., Mme Christelle X, demeurant ... ; M.
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