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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TPX MLJ JCP FOND
6781778e6d34da2cbdcdafdf
7 janvier 2025
publique du tribunal de proximité de Mantes la Jolie, tenue le 08 Novembre 2024 ; ENTRE : DEMANDEUR(S) : Mme [F] [C]née [R] venant aux droits de M [R] [U] [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Marc
2e chambre 1re section
63ca433e9066fd7c90fc293c
19 janvier 2023
par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : N° Cabinet : N° RG : 19/02089 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : 19.01.2023 à : Me Frédéric LANDON, Me Marc
16e chambre
5fd9f3bf06d23334a0011208
24 octobre 2019
2018 par le Juge de l'exécution de VERSAILLES N° RG : 17/00584 et 17/774 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 24/10/2019 à : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER
1re chambre 2e section
633d202a62f5393e2eb44b4e
4 octobre 2022
le Tribunal de proximité de Mantes la Jolie N° RG : 11-20-000625 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04/10/22 à : Me Dominique REGNIER Me Cécile PROMPSAUD Me Marc
4e chambre 2e section
642e760e8b510604f5bc2035
5 avril 2023
état de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 20/05622 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Hélène LAFONT-GAUDRIOT, Me Mélina PEDROLETTI, Me Marc
Chambre civile 1-5
6969e4dfcdc6046d477d9f8d
15 janvier 2026
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 25 Février 2025 par le TJ de [Localité 11] N° RG : 25/00019 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 15.01.2026 à : Me Marc
Chambre sociale 4-5
68fb977e11af6ba0065f3859
23 octobre 2025
Septembre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-GERMAIN-EN-LAYE N° Chambre : N° Section : C N° RG : 22/00087 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marc
Cour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86613
5 décembre 2002
né en 1951 à ITINEZGANE (Maroc) de nationalité marocaine demeurant 1, avenue Géo André 78200 MANTES LA JOLIE Représenté par la S.C.P.
Ch.protection sociale 4-7
697c4a78cdc6046d473657d5
29 janvier 2026
judiciaire de la Sté [9] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Novembre 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 22/01702 Copies exécutoires délivrées à : -Me Marc
Chambre des Référés
65b0172bb98137c174795ce0
16 janvier 2024
SOCIETE YASS, [F] [J] DEMANDEUR Monsieur [N] [W] né le 07 Juin 1932 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Marc BRESDIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : T003 DEFENDEURS
67f8a23340b8f5486fedd92d
10 avril 2025
le Président du TJ de Versailles N° RG : 24/00184 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.04.2025 à : Me Emmanuel MOREAU, avocat au barreau de VERSAILLES (C147) Me Marc
69d55a69cdc6046d4770c0e9
3 avril 2026
COMBLE-ECO immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 829 950 815 [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Xavier USUBELLI, avocat au barreau de VERSAILLES, substitué par Me Marc BRESDIN S.A
Pôle 5 - Chambre 11
6163c2c21a5f0a71dc3c91dc
26 février 2010
Localité 5] représenté par la SCP CALARN - DELAUNAY, avoué à la Cour assisté de Me Anne-Sophie CHEVILLARD-BUISSON avocat au barreau de VERSAILLES, toque C 441 plaidant pour la SELARL ALEXANDRE & BRESDIN
Chambre civile 1-1
671894c4d8ceca1cd7019376
22 octobre 2024
QUATRE, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [E], [J], [B] [U], né le 12 Janvier 1951 à [Localité 11] décédé le 17 mai 2024 ayant eu pour avocat Marc
Chambre 04
65a582f3919da7c4f17858d3
15 janvier 2024
[I] [D] [P] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Franck REGNAULT, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Marc BRESDIN, avocat plaidant au barreau de VERSAILLES DEFENDEUR : La société HOIST FINANCE
Première Chambre
65a6dca947251e2b24256426
11 janvier 2024
W-B7F-P7CQ Code NAC : 28A DEMANDEURS : Madame [I], [R], [B] [Z] veuve [O] née le [Date naissance 4] 1956 à [Localité 16] (78) demeurant [Adresse 2] [Adresse 15] [Localité 9] représentée par Maître Marc
68df58945835300816d8154a
2 octobre 2025
déférée à la cour : Ordonnance rendu le 07 Novembre 2024 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° RG : 2024R00184 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 02.10.2025 à : Me Marc
6253cc3abd3db21cbdd8f8aa
13 juin 2012
(Me Marc BRESDIN), avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 3 APPELANTE **************** Me Philippe Y...- Mandataire liquidateur de Association LES ELFES CENTRE DE LOISIRS ... ...
Chambre commerciale 3-2
6a167b43cdc6046d471032f9
26 mai 2026
2025 par le Tribunal des Activités Economiques de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 2023F00492 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-sophie REVERS Me Marc
19e chambre
650d31c371dfcd8318201746
6 septembre 2023
la SELEURL ARENA AVOCAT, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 APPELANTE **************** Monsieur [P] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marc
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