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1 121 résultats pour « Marie TOSTIVINT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2301515_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 mai 2023, en présence de M. Tostivint, greffier : - le rapport de Mme Gaillard, juge des référés ; - les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2301518_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 mai 2023, en présence de M. Tostivint, greffier : - le rapport de Mme Gaillard, juge des référés ; - les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2301519_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 mai 2023, en présence de M. Tostivint, greffier : - le rapport de Mme Gaillard, juge des référés ; - les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2301520_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 mai 2023, en présence de M. Tostivint, greffier : - le rapport de Mme Gaillard, juge des référés ; - les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2301524_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 mai 2023, en présence de M. Tostivint, greffier : - le rapport de Mme Gaillard, juge des référés ; - les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2301525_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 mai 2023, en présence de M. Tostivint, greffier : - le rapport de Mme Gaillard, juge des référés ; - les observations de M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2001940_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Il a été écroué à compter du 11 mai 2012, et, au cours de son incarcération, il a progressivement perdu la vue jusqu'à une cécité totale.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2304530_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Bouvet, premier conseiller ; - les observations de Me Mary, pour Mme A....

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2005275_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Délibéré après l'audience du 9 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Gaillard, présidente, MM. Leduc et Mulot, premiers conseillers, Assistés de M. Tostivint, greffier.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2102414_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Faute d'y avoir procédé, le maire de Vexin-sur-Epte a fait procéder d'office aux opérations de nettoyage et de travaux requis par l'arrêté précité.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2502582_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 mai 2025 et un mémoire, enregistré le 12 juin 2025, M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2301933_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mai 2023, et un mémoire enregistré le 13 mai 2024, Mme A, représentée par la SCP Vallée - Languil, demande au tribunal, dans le dernier

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2205074_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Des pièces, présentées pour Mme B ont été enregistrées le 3 mai 2023 mais non communiquées.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2303157_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

en date du 24 mars 2022 du tribunal administratif de Rouen.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2405051_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Elle a sollicité en mai 2024 la délivrance d'un titre de séjour sur le fondement de l'article L. 423-11 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2104984_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Le 15 mars 2021, elle a sollicité son admission au séjour, au titre de la vie privée et familiale.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2501247_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 mars 2025, M. B...

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2300200_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Vu : - le code de la mutualité ; - le code de la sécurité sociale ; - la loi n°2018-166 du 8 mars 2018 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2404525_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

B est marié depuis le 29 mars 2014 à une compatriote titulaire d'une carte de résident valable jusqu'en 2031 et que le couple a eu trois enfants nés en 2015 et 2018.

Source officielle
TJ

PPP Référés

6a15e2decdc6046d470535ca

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

(SELARL LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU), avocat au barreau de Bordeaux, Madame [J] [R] née le 22 Mai 1963 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Maître Clémence TOSTIVINT (SELARL

Source officielle

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