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239 résultats pour « Marie- Camille ROCH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8de9f

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

Prétentions des parties Dans le dernier état de ses conclusions en date du 1er mars 2011, Monsieur Johnny Karim X...demande à la Cour : - de réformer le jugement rendu le 20 mai 2010 par le Juge

Source officielle

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Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Immatriculations

ROCHE, CAMILLE, MARIE, LAITITIA

SIREN 899527436Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.

20/05/2025

Voir →

Créations

ROCHE, Marie-Charlotte, Camille

SIREN 940923394Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

21/02/2025

Voir →

Créations

Maduca Évènementiel, ROCHE, Lucile, Marie, Camille

SIREN 891911067Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

21/01/2024

Voir →

Créations

ROCHE, Camille, Marie, Laetitia

SIREN 899527436Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

25/11/2021

Voir →

Radiations

Booboodeby, ROCHE, Camille, Marie, Laititia

SIREN 899527436GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

05/11/2021

Voir →

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d609a2c52714c33ca5bcec

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Le 30 mai 2023, selon les mêmes formes, un second recours a été formé à l’encontre de cette contrainte. L’affaire a été enrôlée sous le numéro 23/00385.

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Caille CK..., demeurant ... (Loire-atlantique), 83°/ de Mme ZR... Jeannine, demeurant ... (Loire-atlantique), 84°/ de Mme XH... Anne-Marie, demeurant ... (Loire-atlantique), 85°/ de Mme B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae1b

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

COUR D' APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 20 septembre 2007 Arrêt no- BG / SP / MO- Dossier n : 06 / 01434 Jean Camille Y... / Emmanuel Z...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6711faaa7603bf88a1884609

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

par le Directeur des services de greffe judiciaires, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 14 janvier 2020 (R.G. n°17/00738) par le pôle social du TJ de LA ROCHE

Source officielle
CC

civ3

613722dfcd580146774028c9

Cassation

28 mai 1997

28 mai 1997

Georges C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1995 par la cour d'appel de Chambéry, au profit : 1°/ de M. Robert X... Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2015:C1E1043

Cassation

18 juin 2015

18 juin 2015

Camille X..., l'Association Tutélaire du Pas-de-Calais, et tendant à la révision d'un jugement du tribunal correctionnel de Béthune en date du 2 octobre 2013 qui, pour conduite sous l'empire d'un état

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2015:C1E1043

Cassation

18 juin 2015

18 juin 2015

Camille X..., l'Association Tutélaire du Pas-de-Calais, et tendant à la révision d'un jugement du tribunal correctionnel de Béthune en date du 2 octobre 2013 qui, pour conduite sous l'empire d'un état

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_1901165_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Par ordonnance du 12 mai 2022, la clôture de l'instruction a été fixée au 17 juin 2022.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

67eeccd5b848dd6814c5ce9e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DÉBATS Audience publique du 14 Janvier 2025, à cette date, l’affaire a été mise en délibéré au 18 Mars 2025, et a été prorogée au 1er Avril 2025.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Camille Y

ECLI:FR:CCASS:2011:CR05262

Cassation

18 octobre 2011

18 octobre 2011

Roth conseillers référendaires ; Avocat général : M. Cordier ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

civ1

613720e0cd580146773ef221

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

CONTANT, demeurant lieudit "Le Fenouillet", bâtiment A 2, La Roche Taillis (Var) Hyères ; 4°) Mademoiselle B...

Source officielle
TJ

JEX cab 6

65c3d94bc432ce7d11a6ca6f

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

à disposition au greffe, contradictoire, susceptible d’appel EXPOSE DU LITIGE Sur le fondement d'un jugement du 8 mars 2021, la société Suez RV Ile-de-France a, le 24 mars 2021, fait pratiquer une

Source officielle
CC

civ1

613720facd580146773eff93

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Camille Bernard, conseiller ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cc11

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

Représentée par Me Fred-Michel TIRAULT, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE Madame Camille X... ... ...

Source officielle
CC

soc

613722adcd58014677400044

Cassation

25 juin 1996

25 juin 1996

Camille L..., demeurant ..., 4°/ de Mme Jacqueline XC..., demeurant Ferrière, Cedex 1, 16430 Champniers, 5°/ de M.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

6a0e13d4cdc6046d475b1c44

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie exécutoire : Me Pierre-Olivier ROCCHI Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 3 Copie à la SCP [J] [I]-[Y] [D] TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2000451_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

A compter du 8 mars 2008, elle a loué cette parcelle à la SARL Oasis des Roches, dans le cadre d'un bail commercial de trois ans.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02844_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

Par une ordonnance du 2 mars 2021, la clôture de l'instruction a été fixée au 18 mars 2021.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR06582

Cassation

16 novembre 2010

16 novembre 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Corinne X..., épouse Y..., - La société Camille et Lucie, contre l'arrêt de la cour d'appel

Source officielle