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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2402811_20250717
17 juillet 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2408530_20260115
15 janvier 2026
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2607000_20260430
30 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer en matière de référés, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
9ème Chambre
DTA_2208952_20230320
20 mars 2023
I C D, agissant en son nom propre et en qualité de représentant légal de l'enfant Innocent Nathan D Massengo, représentés par Me Pollono, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 décembre
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:1020DEC003131696
20 octobre 1997
Phiso and Selina Masango and that Phiso should be returned immediately.
DTA_2601643_20260312
12 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 921-1 et suivants du code de l’entrée et du séjour
DTA_2503950_20260319
19 mars 2026
DTA_2209365_20250428
28 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - et les conclusions de M. Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2212262_20250327
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2402795_20251211
11 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
ORTA_2505511_20250423
23 avril 2025
La présidente du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Massengo, conseillère, pour statuer en tant que juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2600657_20260116
16 janvier 2026
de l’agence pour l’enseignement français à l’étranger ne donnant pas suite à sa demande de renouvellement de détachement sur un poste de professeur de lettres au collège français Françoise Dolto de Majunga
soc
613723d0cd5801467740e7ed
9 janvier 2002
Daniel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale et civile), au profit : 1 / de la société Massingy pièces autos
4ème chambre
DTA_2405293_20251114
14 novembre 2025
B..., représenté par Me Matouandou Massengo, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 24 janvier 2024 par lequel le préfet de Seine-et-Marne a rejeté sa demande de titre de séjour, l’a obligé
6079b0a59ba5988459c4f477
18 janvier 1978
NE S'ETAIT PAS ASSURE DE L'EXECUTION DES MANOEUVRES ENTRAINANT LA SORTIE EFFECTIVE DU TRAIN, LORS DE L'ATTERRISSAGE DANS LA NUIT DU 25 AU 26 OCTOBRE 1964 SUR L'AERODROME DE MAJUNGA D'UN APPAREIL BOEING
civ1
6137216dcd580146773f3acc
5 mars 1991
Yatish X..., né le 1er mai 1952 à Majunga (Madagascar), demeurant à Saint-Denis de la Réunion (Réunion), ..., 2°/ M.
ORTA_2607274_20260505
5 mai 2026
La présidente du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer en tant que juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative
ORTA_2607346_20260504
4 mai 2026
DTA_2306584_20250410
10 avril 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2411190_20250717
Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
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