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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
6034735d9186506172addf76
7 décembre 2016
par Me Arnaud THIERRY, avocat au barreau de LILLE INTIME Monsieur [D] [F] [Adresse 2] [Localité 2] Comparant en personne et assisté de Me François-pierre LANI, avocat au barreau de PARIS, toque
Chambre 4-3
5fd94f8a4bfd6f383188064e
28 février 2020
DISTRILEADER MARSEILLE exerçant sous l'enseigne LEADER PRICE, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Joseph AGUERA, avocat au barreau de LYON substitué par Me Maxime SENETERRE, avocat au barreau de
Référés civils
65ba9c2159e460cd1e407cab
30 janvier 2024
PPM, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS, avocats au barreau de LYON S.A.S
Référé
ésenté par son syndic en exercice la SAS CABINET EVEN DU FOUc/S.A
67f6d904a9d5adc260625542
9 avril 2025
HOLDING ARRIVE [Adresse 22] [Localité 18] représentée par Me Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS, demeurant [Adresse 4], avocats au barreau de Lyon, plaidant, Me Elise LANGLOIS, demeurant [Adresse
Chambre Sociale-1ère sect
6358cdacc40aa805a7864c40
25 octobre 2022
00380 20 octobre 2020 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [O] [E] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Maxime
Chambre 3 cab 03 D
66158539db5098996d5a8dda
8 avril 2024
assureur des sociétés C2P, AXIS BATIMENT, AXIM (anciennement AMO) et FOREZIENNE D’ETANCHEITE prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Maxime
8ème chambre
6a0ea0e7cdc6046d47669b73
20 mai 2026
[D] [X] né le 1er avril 1973 à [Localité 4] (Vietnam) [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Michel NICOLAS, avocat au barreau de LYON, toque : 472 INTIMÉES : 1° [F] RHÔNE ALPES, Société
3ème chambre A
6348ff9563d497adffda4087
13 octobre 2022
BURRUS, avocat au barreau de LYON, toque : 2119 INTIMÉE : SASU SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATION [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Julien MARGOTTON de la SELARL
Chambre 10 cab 10 H
68e558fd0e2901d10fa3681a
6 octobre 2025
BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS, avocats au barreau de LYON S.A.
Pôle 6 - Chambre 3
63104bc14709e24f13d55494
31 août 2022
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 17/00469 APPELANTE Madame [I] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Octave LEMIALE, avocat au barreau de PARIS, toque
Chambre 4-6
6a210f64cdc6046d4709bdf7
3 juin 2026
J'ai commencé l'analyse des Mini/Maxi et proposé une procédure de protocole de sécurité à [Z] [J]. J'attends sa validation pour la mettre en application.
Chambre Commerciale
6545ee274ac6088318da117f
2 novembre 2023
représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 17] [Localité 12] représentés par Me Benoit GERIN, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Maxime
5ème chambre sociale PH
6628a178b2cb67000826a577
23 avril 2024
Le 29 juillet 2016, à l'issue d'une visite de reprise, Mme [C] [K] était déclarée inapte en ces termes : « (...) inapte à tous les postes de travail dans l'entreprise.
Chambre sociale
5fd99fe271583f92c0d60b31
19 décembre 2019
Cela étant, il n'est pas contesté : - que du 06 septembre 2013 au 20 décembre 2014, Madame [K] [G] a été placée en arrêt de travail pour une maladie, trouvant son origine dans une situation de "burn
67f0bfeb7404cfa73fa4bc61
4 avril 2025
Il ajoute : "Vous n'êtes pas sans savoir que mon statut cotorep porte sur un handicap au niveau des poignées et de descendre ces maxi entraine pour moi certaines douleurs et le danger de ne pas pouvoir
630710847786aac563f2757d
24 août 2022
L'AIN&L'AUTRE [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 2119 INTIMÉS : M.
Chambre sociale 4-2
65a0f8e5383a880008fd0994
11 janvier 2024
2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 18/03073 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Justine CANDAT Me Maxime
Chambre sociale 4-6
6789f22de53fca3659f67276
16 janvier 2025
installations à Roissy ou encore le tournoi tennis Rolex [Localité 5] Masters dont nous sommes parrains et enfin la séance cinéma dans une salle privatisée sur une soirée dédiée une fois par an pour tous
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1978:0628JUD000623273
28 juin 1978
Frowein et Me Burger. 14.
Ch. Sociale -Section B
67f0bc658f7cbd382f4d31d3
3 avril 2025
Il intègre ces actions et ces méthodes dans l'ensemble des activités de l'établissement et à tous les niveaux de l'encadrement.
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