Maxime A, demeurant ...; M.

est [...] , contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Emilie Y..., domiciliée [...] , 2°/ à la société Maxime

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Compagnie d'assurance Maxima

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Roni et la SARL Maxi Boutique ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de la Guadeloupe, sur le fondement des

ATTAQUE (DIJON, 11 MARS 1975) LA SOCIETE YUMBO, QUI AVAIT A EXPEDIER DES ENGINS DE CHANTIER DE SA FABRICATION A LA HAVANE, CHARGEA EN DECEMBRE 1967 LA SOCIETE ESSOR MARITIME FRANCAIS DE RECEVOIR CETTE MARCHANDISE

. - contre un arrêt de la Cour d'appel de GRENOBLE, Chambre correctionnelle, en date du 19 juin 1986 qui, pour tromperie, en état de récidive, sur les qualités substantielles de la marchandise, l'a condamné

Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 7e chambre, en date du 17 septembre 1990 qui, d'une part, pour marchandage, et d'autre part, pour emploi de salariés étrangers non munis d'un

de la détention au tribunal judiciaire de Bourg en Bresse, par ordonnance de délégation de la première présidente de la cour d'appel de Lyon en date du 28 mars 2024, légalement empêchée, assisté de Maxime

La société Proxidis a fait intervenir la société MK Transport pour la livraison des marchandises.

B, qui exerce une activité de marchand de biens immobiliers, a fait l'objet d'un examen contradictoire de sa situation fiscale personnelle (ESFP) au titre des revenus perçus en 2012 et 2013.

SIMONNET de la SELEURL MAXIME SIMONNET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0372 DÉFENDERESSE S.A.S.

Jean-François Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1996 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la société Maximo, précédemment dénommée "société anonyme

Le matin du 12 novembre 2018, le vol des marchandises a été constaté.

*1DE/06/36/53/15* LRAR: -SAS LA FONCIERE LEFEBVRE Copies : -TPG -SELARL AJASSOCIES en la personne de Me [Q] [V] -SELARL AJASSOCIES en la personne de Me Maxime Lebreton -SELAFA MJA en la personne de Me

Maxime Boutron, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SARL ACTIMO, - les conclusions de M.

Maxime Martinez, greffier, présent lors de la mise à disposition.

- signé par Madame Nathalie Renard, présidente de la chambre 5.5, et par Monsieur Maxime Martinez, greffier, présent lors de la mise à disposition.

Présidente de chambre chargée de la mise en état N° RG 24/02432 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MJ65 N° minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Maxime