Y..., Jourdan, Tranchand, Vernadet, Schoepper, Benech, Benzekri et Truong Ho Minh : Considérant que cette intervention est présentée à l'appui de la requête du CENTRE EUROPEEN D'INFORMATIQUE ET D'AUTOMATION

Le 24 juin 2024, le conseil de la SCI CHIAUSA a transmis un courrier de mis en demeure portant déclaration de sinistre à la société MIC INSURANCE.

[O] du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Entreprise [S], Mic Insurance Company et Axa France IARD. Faits et procédure 2.

Article 2 : La demande présentée devantle tribunal administratifde Nice par la Société Anonyme Cabinet Mich est rejetée.

sociétés Fromagerie Perreault et Bongrain ; Attendu que ces sociétés font valoir que l'arrêt mentionne que la marque figurative appartenant à la société Bongrain représente un fromage en forme de miche

La réalisation des travaux de gros œuvre a été confiée à la société ETCE, laquelle est assurée auprès de la société MIC INSURANCE COMPANY.

Par jugement du 5 avril 2011, la juridiction prud'homale condamnait la Société LA MICHE DE BOREALE à payer à M.

La société ISO ETANCHE COUVERTURE est assurée auprès de la SA MIC INSURANCE COMPANY, selon contrat à effet au 1er avril 2023.

by MIC prior to the order dated 7 April 2011.

MICHER S.A.R.L. BRICOGEMO C/ S.A.R.L.

Société QBE INSURANCE EUROPE LIMITED Rep/assistant : Me Emmanuel PERREAU de la SELASU CABINET PERREAU - #P0130 SDC [Adresse 1] représenté par son syndic, le cabinet CHAMORAND SARL Compagnie d’assurance MIC

Le 03 janvier 2023, les maîtres d’ouvrage ont déclaré le sinistre à l’assureur de la société VP Maison Maugeoise, la société MIC Insurance Company.

Par acte d'huissier de justice en date du 8 avril 2026, la SAS KAP CONSTRUCTION assigne la SARL M [W], la SA MIC INSURANCE COMPANY et la SA [P] et nous demande de déclarer l'ordonnance de référé du 28

pourvoi formé par Mme [X] [H], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2014 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale, cabinet B), dans le litige l'opposant à la mutuelle Mic

CONDAMNER les consorts [N] [T] à verser à la compagnie MIC la somme de 2.000 euros au titre de l’article 700 du Code de procédure civile, - CONDAMNER les mêmes aux dépens.

DEBOUTER la Société MIC INSURANCE COMPANY de toutes ses demandes, fins et conclusions.

Dans ses conclusions notifiées par voie électronique le 12 décembre 2025, la société Millenium Insurance Company et la société MIC Insurance Company (la société MIC), intervenante volontaire, venant aux

A cette date, le contrat conclu entre la SA MIC insurance company et la société BEC Nomy avait été résilié antérieurement.

Le 22 septembre 2017, la liquidation judiciaire de la société Aux Miches de [Localité 7] été clôturée pour insuffisance d'actif.

Miche ; qu'assistée de son curateur, M. X..., elle a demandé réparation de son préjudice à M. Miche et à son assureur, la MACIF ; Attendu que M.