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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
615e0dcfc25a97f0381f4fb3
31 octobre 2014
Grosse délivrée le : à : Me Frédéric KIEFFER la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de GRASSE
Chambre 1-1
6a1683a5cdc6046d471189f8
26 mai 2026
D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-1 N° RG 26/01322 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPRKA Ordonnance n° 2026/M171 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT PARTIEL Me Olivier
soc
613723a8cd5801467740c94f
21 mars 2001
Olivier X..., ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 avril 1999 par le conseil de prud'hommes de Grasse (section industrie), au profit du Groupement des peintures du Sud, société à responsabilité
642d143ecb8fa004f57da090
4 avril 2023
X] [E] né le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 12] de nationalité Française, demeurant [Adresse 11] Tous représentés par Me Sydney CHARDON de la SCP CHARDON ASSADOURIAN, avocat au barreau de GRASSE
Chambre 2-4
69f2edf1cdc6046d470d5a75
29 avril 2026
[T] [F] Représentant : Me Julien DUMOLIE de la SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [O] [Y] veuve [F] décédée, Représentant : Me Ollivier CARLES DE CAUDEMBERG
3ème Chambre civile
6685a73b1d2b47a9d8ce0787
3 juillet 2024
En l’espèce, Maître [R] [O] est avocate inscrite au Barreau de Grasse.
3e Chambre A
6163a7a99e14e201140bd97c
4 février 2011
ROLANDO Grosse délivrée le : à : SCP LATIL SCP MAYNARD réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 20 Janvier 2006 enregistré
Cour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf48
28 octobre 2008
No 2008 / Rôle No 07 / 16811 Olivier X... Richard X... C / Brigitte Josette Y... Eric Z... Françoise A...
63be629b13ef607c90ab626d
10 janvier 2023
Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Josyane LORENZI - Me Albert-david TOBELEM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE
6037686340fe404541711539
27 mars 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008221361
11 mai 2006
Olivier Japiot, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la Mme A, - les conclusions de M.
Rétention Administrative
64f02e20db41fad969879a41
21 juillet 2023
Vu le jugement rendu par le tribunal correctionnel de Grasse le 4 mai 2022, portant interdiction du territoire français à l'encontre de Monsieur [E] [J].
Chambre 4-4
680b1daf2c124f4fd8d672ec
24 avril 2025
ASTEK TECHNOLOGY Copie délivrée le : 24 AVRIL 2025 à : Me Olivier SUARES , avocat au barreau de NICE Me Sylvain JACQUES, avocat au barreau de GRASSE
4ème Chambre
DTA_1903358_20230712
12 juillet 2023
Par un mémoire, enregistré le 19 juin 2022, la commune de Châteauneuf-Grasse déclare accepter ce désistement.
1re Chambre A
6035e14c81807e47a0be3025
2 février 2016
APPELANT Monsieur [V] [T] né le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Vincent ROUSSIN, avocat au barreau de GRASSE INTIMES
615e0e7ac25a97f0381f56f9
3 mai 2013
La Cour était composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président Monsieur Christian COUCHET, Conseiller Madame Françoise BEL, Conseiller qui en ont délibéré.
Chambre 1-11 référés
6364baece405357f749ea816
17 octobre 2022
AMENAGEMENT FONCIER ET EXPERTISE C/ [M] [F] [G] ÉPOUSE [T] [I] [U] ÉPOUSE [G] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Olivier SUARES - Me Annabelle
17e Chambre
61633c127eadebb7307d1f0d
14 février 2011
Grosse délivrée le : à : Me Denis DEUR, avocat au barreau de GRASSE Me Isabelle MATHIEU, avocat au barreau de PARIS Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes -
6162af1d9547460d26ddb6d7
28 juin 2013
6618cefa7935f50008be4049
11 avril 2024
Représentant : Me Raymond RUDIO de la SCP BRUNET - RUDIO - GRAVELLE, avocat au barreau de GRASSE Appelante Mme [G] [W] Représentant : Me Olivier ROMANI, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE
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BOUCHERIE GRASSOISE OLIVIER ET FILS
15/06/2017
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