Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 28 novembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide involontaire par conducteur sous

ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Raymond X... coupable de participation à une association de malfaiteurs constituée en vue de la préparation de trafic de stupéfiants et de l'assassinat d'Olivier

l'Olivier aux entiers dépens.

contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit que l'eau oxygénée à 10 volumes et l'alcool à 70° modifié constitueraient des médicaments et condamné en conséquence Olivier

et ne permet pas en tout cas d'affirmer que celui-ci était destiné à des opérations de purification de l'huile d'olive pour le compte de la société Baxter; que la cour ne peut donc pas retenir la conclusion

Jugement prononcé en audience le 24/04/2026 par Monsieur Olivier FRAQUET, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.

Franz-Olivier, - LA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HEBDOMADAIRE LE POINT, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 25 septembre 2006, qui, pour publicité

signée par Olivier CALLEC, Conseiller délégué par le premier président, et par Sylvie VINCENT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Olivier X..., 2°/ la société A...

Olivia, - A...

LOGISTIC et DERBERRY à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, le second pour démarchage illégal à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, les a relaxés pour le surplus, a relaxé Steven Z..., Olivier

Villa des Oliviers - Le Petit Pioch - 34300 Agde, M. ou Mme B...

Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 25 mars 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef, notamment, d'importations sans déclaration

2025L05344 DU MARDI 14 AVRIL 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Karen OLIVIER

Olivier A... et 1 000 euros au syndicat CFDT Interco Doubs ; "aux motifs propres que c'est par des motifs pertinents que la cour approuve que le tribunal a déclaré recevable les constitutions de partie

pas de compenser les pertes enregistrées par les ventes digitales.

Rôle N° 16/12395 Société SPRE C/ [V] [U] SARL OLIVIER PUB Grosse délivrée le : à : Maître TEBIEL Maître PIETRA DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance

A cette date, l’affaire a été renvoyée à la mise en état afin de permettre aux parties d’échanger leurs écritures et la clôture révoquée.

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 15 décembre 1999, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 200 000 francs d'amende

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19e chambre, en date du 12 avril 2006, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur