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2 300 résultats pour « Olivier RAVIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

6a167dcbcdc6046d4710ba87

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[Adresse 1] immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 834 705 170 [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître Olivia MARIOL de la SELARL MARIOL, avocat au barreau de PAU Assistée

Source officielle

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CA

Chambre sociale

63ca428d9066fd7c90fc24b3

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il convient donc de sanctionner ce défaut de diligences en prononçant la radiation de l'affaire.

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6381c51457d0f882dc82

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Il convient de sanctionner ce défaut de diligences en prononçant la radiation de l'affaire.

Source officielle
TJ

JCP FOND

69efd91dcdc6046d47c4a4ae

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

CONFORME délivrée le à toutes les parties MINUTE N° : B 26/00910 ORDONNANCE DU : 02 Avril 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/02872 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UN4M TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE DECISION DE RADIATION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92ca5

Appel

29 décembre 2015

29 décembre 2015

Monsieur Jean-Olivier Z... et son épouse Bénédicte née A..., représentés par Maître MUSEREAU, ont conclu quant à eux : au débouté de l'intégralité des demandes des époux X...; à la radiation de l'appel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6358cdc6c40aa805a7864c99

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

DEVTVCINE 3 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939ee

Appel

16 février 2017

16 février 2017

ENTRE : Monsieur Olivier X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f5d

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

Représenté par Maître Olivier LAVAL de la S.C.P. LAVAL - FIRKOWSKI avocat postulant du barreau d'ORLÉANS Ayant pour avocat plaidant la S.C.P.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a210998cdc6046d4708e347

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

le siège social est situé [Adresse 1] (Espagne), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] (ESPAGNE) Représentée par Maître Olivier

Source officielle
CA

1ère Chambre

60337d0d3d5e5630ee077e23

Appel

6 juin 2017

6 juin 2017

Marc JANIN, Conseiller, Assesseur : Mme Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et Madame Julie ROUET lors du prononcé DÉBATS : A l'audience

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a10dcdc6046d47bd0f75

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Par courrier du 19/02/2026 la société L'Auxiliaire a fait connaître qu'elle ne souhaitait pas maintenir ses conclusions d'incident de radiation.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

627df9500d41e0057d43e6b8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

par Me Denis BARGEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : C1313 Intimé : Monsieur [O] [Z], représenté par Me Pierre ROUANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1798 ORDONNANCE DE RADIATION

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91234

Cassation

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Il a indiqué que la SCP Olivier Zanni es qualités a repris l'instance en cassation et s'est associée au pourvoi.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6364bbeae405357f749eac39

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

AMAZON FRANCE LOGISTIQUE, représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Olivier FOURMY, Premier Président de chambre, assisté

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63ca43099066fd7c90fc275c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

(n° , 1 page) Nous, Olivier FOURMY, Premier Président de chambre, assisté de Alicia CAILLIAU, Greffière, Vu les articles 377, 381 à 383 et 801 du code de procédure civile, Considérant que les

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e4e640cdc6046d47cb3d7d

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

français Jugement du 12/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 010379 Demandeur (s) : SNCF RESEAU (SA) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me MENDES GIL/[Localité 2] Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69d892cbcdc6046d47bbd7ed

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

SCI ROC II agissant par ses co-gérants Monsieur [J] [B] et Monsieur [Q] [B] domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avocat

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

63be639513ef607c90ab65b7

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 10 Janvier 2023 APPELANTS : Mme [D] [R] née le 30 Août 1980 à [Localité 5] (69) [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Olivia

Source officielle
CC

civ3

61372313cd58014677405186

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Z... et de la SCP Olivier-Capela-Laborde-Simonnet, les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6cbbdcdc6046d47c2194c

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DE RADIATION NO ROLE : 2024 000409 Du 15/10/2025 ENTRE BM TRANSMISSION (SARL) [Adresse 1] Demanderesse Ayant pour avocat Maître DERAMAUT Alain-François, avocat

Source officielle