Cotte ; Greffier de chambre : Mme Krawiec ; Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL, les observations de la société civile professionnelle Pascal TIFFREAU, avocat en la Cour, et les conclusions

X..., adhérent de l'ACDLEC était dirigeant de la société Pontadis exploitant un centre distributeur Leclerc ; qu'il était en outre, dans le cadre du "parrainage" au sein du mouvement Leclerc administrateur

du Général Leclerc, appartenant à la commune de Nesle domiciliée place du Général Leclerc à Nesle (80190) ; * Parcelle cadastrée section AB n°70, sise 22 Place du Général Leclerc, appartenant à la commune

de ne pas procéder aux travaux de construction d'un ensemble collectif de 24 logements composé de deux immeubles, sur un terrain sis 53 rue du général Leclerc et 1 allée des acacias, parcelles cadastrées

Ils soutiennent que : - la décision du 21 mai 2021 est entachée d'une erreur de droit ; - le classement des parcelles en litige en zone UB méconnait les dispositions de l'article L. 151-19 du code

Jean-Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 1994, qui, pour revente à perte, l'a condamné à 20 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

division Leclerc, MM A, E et B L, notaires de la parcelle AK00078 située au 24 avenue de la division Leclerc, Mmes C et Huguette Ferault représentant la boulangeie F située parcelle AK00070 au 22 avenue

Pascal X... C / Christelle Y...

Pascal Z..., demeurant ..., 3 / de M.

A..., inspecteurs des impôts en résidence à la direction des vérifications nationales et internationales, 8ème brigade de vérifications des comptabilités informatisées, 5/7 avenue du Général Leclerc 13331

Par acte sous seing privé en date du 6 août 1992, Monsieur X... a donné à bail à Mademoiselle Y..., un appartement sis 44, Avenue de la Division Leclerc à ANTONY, pour une durée de trois ans à compter

XZ..., domicilié à la pharmacie du Square ..., 28°/ de Mme Agnès XA..., demeurant 18, bis avenue du Général Leclerc, 95250 Beauchamp, 29°/ de M.

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

Par jugement du 21 juillet 2004, la parcelle cadastrée section AE n0 [Cadastre 6] a été vendue à la barre du tribunal au prix de 201.000 euros.

Pascal X... C / Aline Y... divorcée X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Leclerc Venezuela, dont le siège est

AT 6, situé 1, bis avenue du général Leclerc sur son territoire.

Il soutient que les moyens soulevés par la SCI Maréchal Leclerc ne sont pas fondés.

905 DEMANDEURS : Monsieur Guy X... ... 51270 ETOGES représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE-avocats associés, avocat au barreau de MONTPELLIER assisté de Me Alain LECLERC

cadastrée AI 2530, sise 195 rue du Général Leclerc à Pérenchies.