CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 619 résultats pour « Peleija »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f67

Appel

26 juillet 2021

26 juillet 2021

Le jugement a été signifié le 23/08/2016 à la SARL SOUSA PEREIRA.

Source officielle

Page 3 sur 131

← PrécédentSuivant →
CA

1ère chambre

64cc952f0fec5dd96933f9b3

Appel

3 août 2023

3 août 2023

Araujo Pereira Batiment ; - Condamné la SAS Araujo Pereira Batiment aux dépens ; - Rejeté les autres demandes.

Source officielle
CA

Chambre sociale

635b71ccb201587f74be021a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

DOMINIQUE PRUDENT [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me Brigitte DEMONT-HOPGOOD de la SELARL HOPGOOD ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substituée par Me Maïté PELEIJA

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007776992

Admin. suprême

15 juin 1990

15 juin 1990

PEREIRA ; Considérant qu'il résulte de ce qui précède que M.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65b00dcfb98137c174786402

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Le GFA PEREIRA BRANDA sollicite des délais de paiement pour s’acquitter de sa dette.

Source officielle
TJ

Référés

670eb9891c3411ff34557df7

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CONDAMNER la société PEREIRA aux entiers dépens.” La société Pereira n’a pas comparu.

Source officielle
CC

civ1

60794cf19ba5988459c478f4

Cassation

15 juillet 1999

15 juillet 1999

(Colombie) ; qu'il est reproché à la cour d'appel d'avoir décidé que Paris était la destination du transport, alors que le billet avait été délivré pour un aller et retour Pereira-Bogota-Paris-Bogota-Pereira

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

668596e01d2b47a9d8cc1011

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[H] [Z] et la SCI Pereira sont, tous deux, copropriétaires dans l'immeuble sis [Adresse 1] soumis au statut de la copropriété des immeubles bâtis.

Source officielle
CC

civ3

607943749ba5988459c42647

Cassation

8 mai 1978

8 mai 1978

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE L'ENTREPRISE PEREIRA A REALISE LES TRAVAUX DE CANALISATION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER CONSTRUIT AVEC LE CONCOURS DES ARCHITECTES BERNACHIN ET FOUCHEROT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2503385_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

L'offre de la société Armand Pereira, qui a candidaté pour le lot n°3 " plâtrerie- faux plafonds " a été rejetée le 5 mai 2025.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2208189_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Estimant que la prise en charge de Maria Pereira D... était défaillante, J... D..., son époux, Mme I... E... K... D..., sa fille et M. H... E... K...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02035

Cassation

18 juillet 2017

18 juillet 2017

Pereira et Ferreira et du délit de recel d'abus de biens sociaux à l'égard de la société DFP et d'avoir condamné MM.

Source officielle
TA

CHAMBRE PRESIDENT

DTA_2300358_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

à Me Pereira de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA02240_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

B A, représenté par Me Callon, a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler, d'une part, l'arrêté du 6 octobre 2016 par lequel la maire de Paris a accordé à la SCI Pereira un permis de construire

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2201775_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Sousa Pereira, rapporteure publique, - les observations de Me Pereira, avocat de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6034d2e1c50fadbcfa52fdb4

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

d'inscription au répertoire général : S 15/13078 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 Novembre 2015 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MEAUX RG n° 15/00061 APPELANTE SARL PEREIRA

Source officielle
TA

JU OQTF 6 semaines

DTA_2303531_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sousa Pereira, - et les observations de Me Pereira, représentant M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE00898_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Ets Pereira exerce son activité dans le secteur du bâtiment.

Source officielle
TA

JU OQTF 6 semaines

DTA_2401735_20240823

Administratif

23 août 2024

23 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sousa Pereira, - et les observations de Me Pereira, représentant M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

627a0165dd6bd9057dc56cda

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

en date du 28 janvier 2022 - RG 22/00038 ORDONNANCE DE CADUCITE n° 1244/22 RG N° : N° RG 22/00268 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E5LZ APPELANTS : Monsieur [D] [B] Représentant : Me Rui Manuel PEREIRA

Source officielle