Codes de loi français

LEGIARTI000033978268

Il prépare les supports et pose les éléments de couverture (ardoises, tuiles, tôles …), les protections des parties en saillie (rives, faîtages, arêtiers, égouts), l'étanchéité autour des pénétrations (cheminées, murs, panneaux solaires thermiques et

LEGIARTI000033262111

Risques liés à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques Dangerosité des produits : ― dangers du produit ; ― voies de pénétration ; ― intoxication aiguë et intoxication chronique ; ― devenir des produits dans l'organisme : stockage ou élimination

Article 242-11.16

Dans ce cas, les pénétrations de cloisonnements de tranches principales satisfont également aux normes ou prescriptions du paragraphe IX.

Article Annexe

Article 11 Etanchéité Chacun des équipements élémentaires de l'équipement embarqué fournit un niveau de protection contre la pénétration de corps solides étrangers et la pénétration d'eau au moins équivalent à l'indice IP 41 (étanchéité à la condensation

Article Annexe

d) Les dérivations Pénétration sur tube Ac. e) Les changements de diamètre (centré, excentré) Tube Ac. f) La détection des pannes Sur installation sanitaire. II.

Article GZ 14

. - Si la conduite est alimentée à une pression supérieure à 400 mbar et comporte un parcours intérieur au bâtiment avant de pénétrer dans le ou les locaux d'utilisation, elle doit posséder en outre, avant le point de pénétration dans le bâtiment : a

Article L214-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 93

dispositifs maintenant dans ce lit un débit minimal garantissant en permanence la vie, la circulation et la reproduction des espèces vivant dans les eaux au moment de l'installation de l'ouvrage ainsi que, le cas échéant, des dispositifs empêchant la pénétration

LEGIARTI000031874742

conditions d'exposition du travailleur ne correspondent pas à l'une ou plusieurs des situations d'exclusion du dispositif mentionnées ci-dessus, l'employeur procède à une évaluation à l'aide de la grille ci-dessous qui prend en compte le type de pénétration

Article ANNEXE I

Les dispositifs, autres que ceux visés au premier alinéa du 1.2, opérant une pénétration par une voie autre qu'un orifice existant du corps sont considérés comme des dispositifs invasifs de type chirurgical.

Article L1214-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 67

surfaces nécessaires aux livraisons pour limiter la congestion des voies et aires de stationnement, en améliorant la préservation, le développement et l'utilisation des infrastructures logistiques existantes, notamment celles situées sur les voies de pénétration

LEGIARTI000020448246

analogique consomme environ six fois plus de fréquences que la diffusion numérique, l'arrêt de la diffusion des six chaînes analogiques rendra disponibles des fréquences, aux qualités par ailleurs très intéressantes en matière de propagation et de pénétration

Article Annexe 1

. - Pour chaque élément seront considérés, le cas échéant : les voies de pénétration ou d'action, la circulation dans l'organisme, les modes d'action et effets sur les cellules et organes, les voies d'élimination.

Article L32-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 52

d'investissement dans le respect de la concurrence sur le marché et du principe de non-discrimination ; 2° bis A la promotion de la connectivité et de l'accès à des réseaux à très haute capacité, y compris des réseaux fixes, mobiles et sans fil, et la pénétration

Article 221-II-1/07-1

attribué aux zones touchées par l'avarie situées le plus à l'arrière, la zone N°1 étant celle qui est située à l'arrière ; n = nombre de zones adjacentes touchées par l'avarie ; k = numéro d'une cloison longitudinale donnée servant de barrière à la pénétration

Article 22

une rétention de surface nette supérieure à 2 000 mètres carrés contenant un stockage de liquides inflammables d'une capacité réelle de plus de 1 500 mètres cubes ; - une couche d'étanchéité en matériaux meubles telle que si V est la vitesse de pénétration

Article Annexe

consomme environ six fois plus de fréquences que la diffusion numérique, l'arrêt de la diffusion des six chaînes analogiques rendra disponible un volume relativement important de fréquences, aux qualités reconnues en matière de propagation et de pénétration

Article IX

Cet indicateur pourrait évoluer en fonction de la pénétration effective de l'e-prescription dans le cadre de l'exercice des professionnels de santé. II.

Article Annexe II

Les accès à l'établissement sont délimités de façon à interdire la pénétration des personnes étrangères, d'autres animaux, ainsi que celle des véhicules destinés à l'enlèvement des cadavres.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

partie du corps à protéger n'atteigne en aucun cas le seuil de douleur ni un niveau tel qu'elle soit susceptible d'être à l'origine d'une quelconque nuisance à la santé. 2° Les équipements de protection individuelle s'opposent si nécessaire à la pénétration

Article Annexe II

En cas de difficultés, on se reportera aux indications suivantes : On tiendra compte de la durée, de l'intensité de l'ensoleillement ainsi que de la pénétration des rayons solaires à travers les baies, principalement pendant les mois d'hiver.