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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
6711fa967603bf88a18844bd
17 octobre 2024
GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Isabelle FICI Me Christine MONCHAUZOU Décision déférée à la Cour :
15e Chambre A
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19 octobre 2017
D'AIX-EN-PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 OCTOBRE 2017 N° 2017/622 Rôle N° 17/01597 [G] [U] C/ [R] [V] Grosse délivrée le : à : Me Philippe
Chambre 3-2
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26 octobre 2022
[F] - [Z] [O] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Philippe BRUZZO PG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'Aix
Chambre 4-8a
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25 avril 2024
- N° Portalis DBVB-V-B7G-BJGQK S.A.R.L. [2] C/ URSSAF PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - Me Philippe
66878c9205d6f7f678d48e04
4 juillet 2024
[Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Edouard ICHON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Chambre 1-11 référés
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5 juillet 2024
[K] - LES MANDATAIRES Etablissement Public LE COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVR EMENT SPECIALISE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me
Chambre 1-2
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29 avril 2025
SOCIETE INTERNATIONALE DE FINANCEMENT DE TITRES (SIFT) représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Etienne FEILDEL, avocat
6973a0a2cdc6046d4770a568
22 janvier 2026
DEMANDEURS Monsieur [G] [Z], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Maxime TADJER, avocat au barreau de NICE substitué par Me Philippe BRUZZO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Madame [N] [C]
6364b9ffe405357f749ea40c
20 octobre 2022
de Commerce de NICE du 27 juillet 2016 Représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante SA SEBETO Représentée par Me Philippe
Chambre 3-1
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11 octobre 2022
NUTRI&CO Représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO / DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.R.L.
Cour d'Appel
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20 mars 2017
SARL ABRIS COTIERS Grosse délivrée le : à : Me Claude LAUGA Me Philippe BRUZZO Me Maylis-Marie SECHIARI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN
Référés Cabinet 2
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9 avril 2025
- N° Portalis DBW3-W-B7I-5VSN PARTIES : DEMANDERESSE La Société PHB DISTRIBUTION dont le siège social est sis [Adresse 5] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Philippe
626b8097d1fb03057d9a4e84
28 avril 2022
N° 2022/ 340 Rôle N° RG 21/04426 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHFME [T] [E] C/ [X] [W] [P] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
69cf6a87cdc6046d47f4ab15
2 avril 2026
ARTHUR FONDS COMMUN DE [Localité 1] [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : 2 avril 2026 à : Me Philippe BRUZZO Me Florent LADOUCE Me Valérie HELLEBOID Décision
Chambre 4-2
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20 janvier 2023
APPELANTS Maître [R] [X] Mandataire Judiciaire de la SAS LES DEUX GARCONS 1792, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO / DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Référés Cabinet 1
67f41aae4e0040aa3735dfb8
7 avril 2025
ERGASIA, dont le siège social est sis sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE
1re Chambre A
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11 février 2014
CONTREDIT DU 11 FEVRIER 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 13/05486 SAS OVH TELECOM C/ [S] [U] [W] [P] épouse [U] SA ORANGE Grosse délivrée le : à :ME BRUZZO
69614adccdc6046d47c55fbd
8 janvier 2026
DEMANDEURS Monsieur [O] [X], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Vanille LAUNEY avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
6780be22780de3a214879e8c
9 janvier 2025
LES MANDATAIRES prise en la personne de Maître [R] [C], en qualité de mandataire judiciaire de la SAS GROUPE GAILLARD, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO
6688ddfa676b73dd81b96c34
OZECO SUN 13 OZECO BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Laure TRAPE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 28 Février 2024.
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