Philippe Jean Eric Y...

Jugement signé par Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE et par Madame Signé électro bigueremce DUBOIS Commis Greffier , M.

Philippe Z..., demeurant ... (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1989 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre), au profit : 1°/ de M. Manuel X..., demeurant ...

, président de chambre, monsieur Philippe Nerve et madame Baluze-Frachet, conseiller ; que monsieur Yves Dubois président de chambre a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 13 novembre

Française30 rue de la Fontaine"Les Aravis 1"34990 JUVIGNACreprésenté par la SCP CAPDEVILA - VEDEL-SALLES, avoués à la Courassisté de la SCP CALAUDI, avocats au barreau de MONTPELLIERsubstitué par Me DUBOIS

No Dossier no COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 28 septembre 2011 Monsieur Philippe X...

Dubois de Prisque, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chartier, les observations de Me Boulloche, avocat de la société Cereda, de Me Choucroy, avocat

Philippe X...

Philippe Z..., demeurant ... de Robec à Rouen (Seine-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 19 février 1992 par le tribunal d'instance d'Yvetot, en matière électorale, le concernant, LA COUR

octobre deux mille onze ENTRE : Mme Zuzana X... divorcée Y... ... 63000 CLERMONT-FERRAND Représentant : la SCP GOUTET Jean Pierre ARNAUD Pascal (avoués à la Cour) Plaidant par : Maître DUBOIS

Dirigeant : Monsieur [C] [U] Comparution : non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Brigitte DUBOIS Juges : Monsieur Philippe FAURE Monsieur Bruno PERRIN lors des débats, du délibéré

Juges : Monsieur Philippe FAURE Monsieur Bruno PERRIN lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Juges : Monsieur Philippe FAURE Monsieur Bruno PERRIN lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Eric DUBOIS Juges : M. Francis AZEMA M. Philippe OTHACEHE M.

APPELANT : Monsieur José X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Philippe EDMOND-MARIETTE de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT PEM, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : SOCIETE

DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 8 JANVIER 2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président d'audience, Madame Isabelle MOTTE, Madame Claire MAROT, Juges, Madame Laurence DUBOIS

Philippe X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), au profit de Mme Colette Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; LA COUR

Philippe JOMBART, M.

Philippe JOMBART, M.

Julien Y..., HOPITAL INTERCOMMUNAL DU HAUT LIMOUSIN EHPAD CM-iB recours entre co-débiteurs d'aliments Grosse délivrée à Maître DUBOIS, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---