SARL RAMSES X... D...VEUVE E... Y... Z... A...

arrêt n° 19DA01636,19DA01702 du 22 septembre 2020, la cour administrative d'appel de Douai a, sur appel de la caisse primaire d'assurance maladie de Flandres et du centre hospitalier d'Armentières, ramené

Philippe X...

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 20 février 2000, Madame Marie-Noùlle X..., éleveur de chiens de race berger allemand, titulaire de l'affixe "DU CHEMIN DES PIARRIS", a vendu à Monsieur

Par acte du 11 janvier 2023, la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre a déclaré se constituer en demande aux lieu et place de son confrère la SCP Jean-Philippe Caston.

Philippe, - I... Jean, - LA SOCIETE I...

CHALBOS, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Achille TAMPREAU, Vu l'instance opposant : Mme [E] [K] Représentant : Me Bernadette RAMOS

B... entendu le 4 juillet par les services de police, a déclaré avoir vu une bagarre entre un jeune de race noire et plusieurs autres individus, avoir reconnu un copain prénommé Philippe lorsque celui-ci

Philippe Y...[...], 4°/ à M.

Philippe, demeurant ...

Philippe A..., demeurant ..., 6 / de Mme Christine B..., demeurant ..., 7 / de M. Bruno C..., demeurant ..., 8 / de M. Alfred D..., demeurant ..., 9 / de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 24-12.561 Demandeur(s) : la SCP Clément Fonteyne, Grégoire Bosquillon de Jenlis, François Boudry et Philippe Lesselin

Philippe X...

AVAIT RAMENE SA DEMANDE DE REMBOURSEMENT DE COTISATIONS VERSEES CONTRE SA VOLONTE A L'I. R. C. A. C. R. I. M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Philippe Y... né le 21 Juillet 1963 à MARSEILLE (13000) ...

Philippe J... Jacques K... Yolande L... Aude M... S.A.R.L. LEADER MENTON Grosse délivrée le : à : Me Philippe- Laurent N... Me Lionel O... Me Jean-François P...

No 05/ 02234 AFFAIRE : Phlippe X... C/ S. A.

Grosses délivrées le : à : Me Philippe-Youri BERNARDINI - 1020 Me Christophe HERNANDEZ - 0315 Copies certifiées conformes délivrées le : au Service de la Régie du TJ de [Localité 1] .../...

Le manque à gagner total supporté par la société Recordati rare diseases s'élève donc à la somme de 2 313 882 euros. 12.

Philippe MICHEL, Conseiller, chargé du rapport.