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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893ef
28 septembre 2007
28 septembre 2007
OLIVIER, Président et par V. GAMEZ, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b2d
26 novembre 2015
26 novembre 2015
André X..., Mme Geneviève Y... épouse X... C/ M. Patrice B..., M. Olivier Z..., Mme Véronique A..., SCP B...- C...- D...- E...
Source officielleSociale A salle 2
63a2b0274486ef05df302552
21 octobre 2022
21 octobre 2022
La société Saint André Couverture a régulièrement interjeté appel de ce jugement par déclaration du 16 octobre 2020, en visant expressément les dispositions critiquées.
Source officielleciv1
613722cdcd58014677401a6b
3 décembre 1996
3 décembre 1996
André, née D..., demeurant ..., 2°/ Mme B... André, divorcée Y..., demeurant ..., 3°/ Mme Pascale X..., divorcée H..., demeurant ..., 4°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9152a
9 mai 2014
9 mai 2014
Jean Pierre B... Françoise B... épouse C... Christian B... Michelle D...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd8990b
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Jacques X... par la SARL BRASSERIE ANDRE était abusif ; -condamné la SARL BRASSERIE ANDRE à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b999
21 février 2008
21 février 2008
* * *
E X P O S E D U L I T I G E :
Par contrats du 6 octobre 1998 Monsieur Marc Z..., créateur des modèles de décors
6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008193063
10 novembre 2004
10 novembre 2004
André X, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa8c
28 janvier 2008
28 janvier 2008
FAITS ET PROCÉDURE-MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES De l'union d'André X..., actuellement décédé, et de Christiane B... sont nés Brigitte X... et Philippe X....
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300484
5 mai 2015
5 mai 2015
André X... a, ultérieurement, fait donation de l'intégralité de ses parts à son fils, Olivier ; que M. Olivier X... a, sur le fondement de l'article 1843-5 du code civil, assigné M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur André Xc/Monsieur Armand Eugène Y
6253ca93bd3db21cbdd8b6b5
15 avril 2008
15 avril 2008
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX --------------------------- Le : 15 AVRIL 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 05/05843 Monsieur André X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00266
11 février 2015
11 février 2015
conservatoire Attendu qu'en l'absence de faute grave d'André X..., l'association Alsace International n'était pas fondée à le mettre à pied à titre conservatoire jusqu'à son licenciement ; qu'André
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91653
27 mai 2014
27 mai 2014
André X... C/ M. Yannick X...M. Ivan X...M. Lionel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4ea
24 janvier 2008
24 janvier 2008
LES OLIVIERS et la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8ff08
27 novembre 2012
27 novembre 2012
André Z... Mme Maria A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918e8
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Stefan X...pour le programme immobilier « Le Clos des Oliviers », ¿ condamné la SCI « Le Clos des Oliviers » à payer à M.
Source officielleciv2
6137234bcd58014677407ecb
19 mai 1999
19 mai 1999
Pierre André XXY..., demeurant ..., 655 / de M.
Source officiellesoc
61372660cd5801467742516a
6 mai 1993
6 mai 1993
André X..., décédé, au nom duquel l'instance a été reprise par Mme Y..., veuve X..., demeurant à ... et agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants Sandra et Olivier, en cassation d'un
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007922878
17 janvier 1997
17 janvier 1997
Olivier Y... à exploiter 7,66 ha et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8bf
2 novembre 2007
2 novembre 2007
(avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMES : Madame Brigitte Y... épouse Z... ... 27370 ST DIDIER DES BOIS Représentant : la SELARL AMODE- ANDRE B...- RAFFI (avocats au barreau de ST PIERRE
Source officiellePage 3 sur 53