. ; DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 11 OCTOBRE 2000, le Président a constaté l'identité du prévenu ; Maître POISAT, Avocat, a déposé des conclusions ; Ont été entendus : Monsieur le Conseiller

– Přístup k právní ochraně – Článek 6 odst. 1 písm. b) a čl. 9 odst. 2 – Přezkum zákonnosti plánů obhospodařování lesů po stránce hmotné i procesní – Právo organizací na ochranu životního prostředí podat

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 10 janvier 2008), qu'à la suite d'un incendie ayant détruit le bar-discothèque qu'il exploitait dans un immeuble appartenant à la SCI du Poizat

Olivier Poizat, 15 / M. Morad Taouil, 16 / Mme Eliane Germain, 17 / Mme Aurore Maole, 18 / M. Hubert Berard, 19 / M. Georges Rosek, 20 / M. Jean-Luc Ducray, 21 / M.

Frédéric B..., demeurant Résidence Parc Jean Q..., 38320 Poisat, 20°/ de Mme Michèle A..., demeurant ..., 21°/ de M. Christian E..., demeurant ..., 22°/ de M.

Appelant de l'ordonnance de maintien en rétention rendue le 16/01/2023 à 10h09 par Liselotte POIZAT, vice-présidente au tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre chargée des fonctions de juge des libertés

[W] [Z] né le [Date naissance 6] 1942 à [Localité 11] (59) de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 2] représenté par Me Nicolas POIZAT de la SELARL AVOCAJURIS, avocat au barreau de VALENCE

A B, représentée par Me Ugo Poizat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 juin 2024 par laquelle le ministre de l'intérieur l'informe de la perte de validité de son titre de conduite

Khati, demeurant à Poirats, Saint-Parize-le-Chatel (Nièvre), 8 ) M. J.P. C... , demeurant Le Marot, Saint-Eloi, Nevers (Nièvre), 9 ) M. I... Manac'h, demeurant ...

Janvier 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 23/03557 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H6MI AFFAIRE : [L] / [R] MINUTE : Copie exécutoire : aux parties par LRAR + IFPA Copie certifiée conforme : Me Nicolas POIZAT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvette X..., demeurant Lucenay Le Poisat, 69480 Anse, en cassation d'un

KONE C/ [Z] [F] Organisme MUTUELLE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR (MSA) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pascal ALIAS - Me Camille POINAT Décision

Pierre X..., demeurant impasse Blériot-la-Poizatière, château Gaillard (Ain), 6 / de M. Franck B..., demeurant résidence Pic d'Amont, Saint-Denis-en-Bugey (Ain), 7 / de M.

Cauderan, 5°/ de Mme Géorgine Y..., épouse de la Fage, demeurant ..., 6°/ de Mme Marie G..., épouse Dieppedalle Lefebvre, demeurant Provençales n° 6, 38320 Poisat, 7°/ de Mme Colette B..., demeurant

A..., représenté par Me Poisat, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté de la préfète du Loiret en date du 31 mars 2025 portant refus de titre de séjour, obligation de quitter le territoire français

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2022, Mme B, représentée par Me Poisat, demande à la Cour : 1°) d'ordonner la production de l'entier dossier détenu par les services

NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à Me Sophie CHAS , Me Camille POINAT , Me Olivier SIBEN expédition délivrée à CPAM du [Localité 12] le

Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : 07 NOVEMBRE 2019 à : Me Alexis MANCILLA, avocat au barreau de NICE Me Camille POINAT

  Ţara and Poiată v. Moldova (no. 36305/03) The applicants are Ţara , a newspaper based in Chişinău, and Petru Poiată, a Moldovan national who was born in 1961 and lives in Chişinău.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la société Sapca, dont le siège est rue Poizat, au bourg de Tizy (Rhône), 28) M.