des membres de sa famille, la majorité des parts dans les deux sociétés ; Attendu qu'il n'est pas contesté que lors de son transfert de la maison de retraite X à la maison de retraite A, Nicole Puertolas

D B C, ressortissant vénézuélien né le 21 mars 1998 à Puerto Ordaz (Etat de Bolivar), et notamment la demande de titre de séjour, les demandes de pièces complémentaires émanant de la préfecture, les pièces

DEBATS à l’audience publique du 13 Mars 2026 Notifié RPVA et open data le Le Grosse et AFM à Me Lienard Grosse à Me Sannou DEMANDERESSE Mme [S] [G] veuve [A] née le 22 Septembre 1957 à CAMPOS DEL PUERTO

Cette liste, selon les écritures de l'épouse, est la suivante : - novembre 1988, achat pour 2. 000. 000 pesetas, soit 12. 000 €, d'une propriété de huit hectares sise à San Nicolàs del Puerto à Séville

Management Services (UMS) et European Insurance Services (EIS) ; qu'il a été reconduit pour une durée d'un an à compter du 1er juillet 2005 ; que le 7 mai 2006, alors que le voilier était à quai à Puerto

immatriculée au RCS de MONTAUBAN sous le numéro 518 849 195 [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Mila DROUARD, avocat au barreau de PARIS, toque D0082, avocat postulant Assistée par Me Hélène PUERTOLAS

Ugo Z... d'avoir à Puerto La Cruz (Etat d'Anzoàtegui - Venezuela) courant avril 2012, et en tous cas sur le territoire vénézuelien et depuis temps non couvert par la prescription, volontairement donné

D B, ressortissant argentin né le 19 octobre 1995 à Puerto Belgrano, est entré en France en août 2018 muni d'un visa en qualité d'étudiant délivré par les autorités consulaires françaises à Buenos Aires

#xa0;     The facts of the case, as submitted by the parties, may be summarised as follows :         On 5 March 1990, the applicant was arrested in Puerto

Spain 06/08/2024 7. 23137/24 Plaza Puerta Del Mar S.A. v. Spain 06/08/2024 8. 23152/24 Argamassa Hotelera S.L.U. v.

Sarah MASOTTA de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Me [K] [W] [I] - Mandataire liquidateur de Société [11] Urbanizacion [12] Nr11 edificio SAN LUIS app piso13 puerta

A..., ressortissant équatorien né le 20 janvier 1999 à Puerto Lopez, est entré irrégulièrement en France en 2005.

, Mme A... a continué à souffrir de douleurs abdominales et d’épisodes occlusifs et sub-occlusifs à répétition traités à la clinique d’Ajaccio Clinisud, au CH d’Ajaccio et à l’hôpital universitaire Puerto

avoir procédé à une vérification auprès des Lloyd's shipping index ainsi qu'auprès de l'International Maritime Bureau, il n'avait pu être confirmé la réalité de la présence du navire "Neptuno I" à Puerto

C B telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA que le requérant, de nationalité colombienne est originaire de Puerto Rico.

liquidation judiciaire du Tribunal de Commerce de Cahors du 10 juin 2025, domicilié es qualité audit siège social, RCS DE [Localité 3] 444 762 3330 [Adresse 2] [Localité 4] représentées par Me Hélène PUERTOLAS

Par cette requête et des mémoires, enregistrée les 18 janvier 2021 et 8 septembre 2021, Mme D, représentée par Me Puertolas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 novembre 2019 par laquelle

Enfin, l'expert n'a aucunement commenté ou critiqué les devis Eiffage et Puerto dont les montants concordants correspondent à l'ampleur des travaux à réaliser, à savoir la reconstitution d'un talus et