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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
URGENCES JU
DTA_2500800_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Armand ; - et les observations orales de Me Quentin, représentant M. C, assisté de Mme B, interprète en géorgien, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1910096_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que I G a été pris en charge par le centre hospitalier Victor Dupouy d'Argenteuil à compter du 12 juin 2009 en raison d'une tentative de suicide par ingestion d'une quantité
Source officielle15e chambre
63ca434e9066fd7c90fc2993
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ROUSSEL Me Olivier DUPUY de la SELARL D'AVOCATS OLIVIER DUPUY le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c7
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Quentin à payer à monsieur Z...
Source officiellesoc
6079b2229ba5988459c55f70
16 novembre 1977
16 novembre 1977
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L 122-6 ET L 122-9 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE LACROIX-DUPLOYE, ADMINISTRATEUR DE LA SOCIETE CIVILE DES COURS DUPLOYE, REPROCHE AU JUGEMENT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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9 janvier 2026
9 janvier 2026
prise en la personne de son représentant légal, non comparante, représentée par Maître Myriam SANCHEZ, avocat au Barreau de PARIS, substituée par Maître Marie-Laure VIEL, avocat au Barreau de SAINT-QUENTIN
Source officielleciv3
613723abcd5801467740cb96
27 février 2001
27 février 2001
Abdullah B..., demeurant ..., 4 / de la compagnie Axa Assurances, dont le siège est ..., 5 / de la SCP Roubenne et Dupont, société civile professionnelle, dont le siège est ..., prise en sa qualité
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2602507_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Le requérant, qui n’est plus hébergé par la communauté d’Emmaüs de Saint-Quentin depuis le 26 avril 2026, n’a fourni aucune adresse stable à laquelle les éléments de la procédure engagée devant le tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a97
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Le prévenu fait valoir que la quantité de résine de cannabis retrouvée à son domicile est minime et correspond à sa consommation personnelle.
Source officielleURGENCES JU
DTA_2500802_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Armand ; - et les observations orales de Me Quentin, représentant M.
Source officielleciv1
607940bc9ba5988459c3d9b0
6 avril 1965
6 avril 1965
VALEUR ACTUELLE DE L'ENSEMBLE DES DEUX PROPRIETES LICITEES SOIT SUPERIEURE A LA VALEUR ACTUELLE DE CES PROPRIETES, APPRECIEES EN LEUR ETAT LORS DES LICITATIONS ET QU'IL N'EST PAS ETABLI QUE LES EPOUX DUPOUY-DELPOUVEN'AIENT
Source officielle7ème Chambre
DTA_2206727_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Quant à la quantité de farine utilisée au cours de la période litigieuse : 4.
Source officielleChambre Sociale
62d64990aa6a2f06030d270b
26 avril 2022
26 avril 2022
[Z] [E] était conduit à se déplacer environ une fois par semaine sur le site de Saint Quentin en Yvelines (pièce n° 11 du dossier du salarié).
Source officielleRéférés
S.A.S.U. SPIE BUILDING SOLUTIONSc/S.A
677ee160b01eea4cf01a7b38
8 janvier 2025
8 janvier 2025
: Quentin SIEGRIST, Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Philippe GOUTON, Greffier Statuant publiquement en premier ressort par ordonnance
Source officielleciv3
613721cbcd580146773f7647
27 janvier 1993
27 janvier 1993
, Immeuble Saint-Quentin 2000, lieudit les Sept Mares, avenue de la Villedieu à Elancourt (Yvelines), 28/ de l'Entreprise Anthos, dont le siège social est ...
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007627454
30 octobre 1989
30 octobre 1989
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 7 mars 1984 et 9 juillet 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société anonyme DUPONT METROPOLE, dont
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007626824
30 octobre 1989
30 octobre 1989
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 7 mars 1984 et 9 juillet 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société anonyme DUPONT METROPOLE, dont
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
644b634fc51457d0f882db47
27 avril 2023
27 avril 2023
Madame [F] [Y] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me ZANOVELLO subsituant Me Sonia MONFRONT, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN ET : INTIMEE S.E.L.A.R.L.
Source officielleREFERES 1ER PP
679336adcc9763289b7250ec
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, Commissaire de Justice Associé à CAMBRAI, en date du 08 Octobre 2024, d'un jugement rendu par le Tribunal de Commerce de SAINT QUENTIN, en date du 14 Juin 2024, enregistré sous le n° 2023F00006.
Source officielle2ème chambre
DCA_19PA01644_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
La société ST Dupont n'a pas répondu à cette demande.
Source officiellePage 3 sur 14