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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
6034cfddfd6307ba12032299
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Grosse délivrée le : à : - Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée
Source officielleChambre 1-4
665aba4c97d59200081073f5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[X] [Z] Représenté par Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représenté par Me Anne-sophie LAPIERRE, avocat au barreau de NICE Intimé
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1f9b62f5393e2eb4481f
3 octobre 2022
3 octobre 2022
BG & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Rebecca VANDONI - Me Agnès ERMENEUX - Me Rachel COURT-MENIGOZ - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - MADAME
Source officielleChambre 3-1
6348ff2663d497adffda3e66
13 octobre 2022
13 octobre 2022
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rachel COURT-MENIGOZ Me Hervé ZUELGARAY Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce
Source officielleChambre 3-2
651fa4e3c601f08318991488
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[M]-[C] PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rachel COURT-MENIGOZ PROCUREUR GENERAL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleChambre 1-2
653b5859502b828318c4e1b6
26 octobre 2023
26 octobre 2023
I Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick DAVID Me Rachel COURT-MENIGOZ Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur
Source officielle3e Chambre A
6162a744f901d4f689722e92
11 avril 2013
11 avril 2013
Grosse délivrée le : à : Me Rachel COURT-MENIGOZ SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour de Cassation de
Source officielleChambre 1-6
6364bae8e405357f749ea808
3 novembre 2022
3 novembre 2022
MMA IARD, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SCP FRANCOIS DUFLOT COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE. S.A.S.
Source officielleChambre 1-2
68f1d9069abd0e067a219365
16 octobre 2025
16 octobre 2025
GOLF RESORT TERRE BLANCHE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Gilles BROCA Me Rachel COURT-MENIGOZ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller
Source officielle1re Chambre B
6162efb28fe037d2cb4a0506
22 septembre 2011
22 septembre 2011
, Assistés de Me Rachel COURT- MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Maître [X] [D], mandataire judiciaire, demeurant [Adresse 5] pris en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation
Source officielle8e Chambre A
60329b6a7da3610fe0aaabb7
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Grosse délivrée le : à : Me Jean-didier CLEMENT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Alain GALISSARD, avocat
Source officielle8e Chambre A
6035ddace33921441dfa3396
11 février 2016
11 février 2016
/ [V] [B] [Y] [R] [E] [W] [F] [N] [A] [T] [H] [Z] veuve [N] Grosse délivrée le : à : - Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Rachel COURT-MENIGOZ
Source officielleChambre 1-1
5fda31d0bc33a077723b7191
17 septembre 2019
17 septembre 2019
épouse [T] C/ [T] [C] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Paul DRAGON Me Rachel COURT-MENIGOZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleChambre 3-2
696ab610cdc6046d47944d2c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
BTSG² Société ALBA NOVA Copie exécutoire délivrée le : 15 janvier 2026 à : Me Agnès ERMENEUX Me Rachel COURT-MENIGOZ Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 1-8
65a8d03de12c85000874ad95
17 janvier 2024
17 janvier 2024
de [Localité 5] C/ [S] [Z] [F] [Y] [D] épouse [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel VOISIN-MONCHO Me Rachel COURT-MENIGOZ
Source officielleChambre 1-8
660e43020740db0008fa91db
3 avril 2024
3 avril 2024
de la résidence [Adresse 6] SARL ALDI MARCHE CAVAILLON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry TROIN Me Cécile JACQUEMET Me Rachel COURT-MENIGOZ
Source officielle1re Chambre A
616246bdaf0a1de0eb1b647f
12 novembre 2013
12 novembre 2013
C/ Syndicat des copropriétaires VILLA MAUPASSANT Grosse délivrée le : à :ME COURT MENIGOZ ME ROUSSEAU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleChambre 1-2
63c10543bf9fd47c90a13642
12 janvier 2023
12 janvier 2023
VILAINE Compagnie d'assurance MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Rachel COURT-MENIGOZ Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleChambre 2-4
659f94593328fa00087a2463
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Rachel COURT-MENIGOZ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle3e Chambre A
615e0e39c25a97f0381f5397
11 décembre 2014
11 décembre 2014
MANS ASSURANCES Grosse délivrée le : à : Me Eric TARLET Me Rachel COURT-MENIGOZ Me Françoise ASSUS-JUTTNER Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officiellePage 3 sur 1585