scellés par les services de police et, le 12 décembre suivant, l'inspection du travail a demandé à la société [2] de faire vérifier par un organisme accrédité l'état de conformité de la sécheuse repasseuse

d'un état alcoolique caractérisé, et l'a en répression condamné à sept mois d'emprisonnement ferme, et a prononcé l'annulation de son permis de conduire avec exécution provisoire, le délai pour le repasser

d'honneur, forçant ainsi Karine Z... à reculer sur l'emplacement de parking jusqu'au moment où celle-ci a été coincée contre le pare-chocs d'une autre voiture en stationnement ; qu'après cela Réda X... a repassé

l'éventuelle prolongation de sa détention provisoire que deux jours ouvrables avant la tenue ce débat ; qu'il a alors explicitement indiqué n'avoir « pas eu le temps de [s]'organiser », demandé « à repasser

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société OTDI à laquelle la société Lacaze avait commandé des matériels d'occasion reconditionnés destinés à équiper une chaîne automatisée de séchage et de repassage

du linge qui a indiqué s'appeler Mme [E], ne pas travailler et repasser son propre linge, alors que les inspecteurs ont constaté qu'il s'agissait de vêtements masculins et que M.

courroie de protection; que d'autre part, le système de protection par éloignement est aléatoire; qu'en effet, il y'a lieu de considérer le marteau-pilon uniquement destiné à des opérations de repassage

pour 1.512 euros aux loyers d'avril et mai 2017 et pour 1.587,06 euros correspondant à la régularisation de charges ; Attendu que le bail contient une clause d'échelle mobile ; que la société REPASS

QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE JACQUELINE X..., EPOUSE Y..., A ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL ALORS QU'ELLE INTRODUISAIT DES PIECES DE LINGE ENTRE LES CYLINDRES D'UNE MACHINE SECHEUSE-REPASSEUSE

postes, les agents étant transférés à l'UO EEV devant faire un choix de postes et ceux qui ne le sont pas voyant leur activité redéfinie, que l'ensemble des agents du technicentre [Localité 1] doivent repasser

Z..., établie le 13 mars 1994 (soit près d'un an après l'accident) aux termes de laquelle Florence Y... venue remettre des factures concernant une mise à disposition du personnel s'était engagée à repasser

qui lui étaient reprochés et l'a condamné à une peine d'emprisonnement de 10 mois avec sursis, 4 000 francs d'amende et a prononcé l'annulation de son permis de conduire avec l'interdiction de le repasser

alcoolique et de défaut de maîtrise, et l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, a annulé son permis de conduire, fixant à un an le délai au terme duquel il ne pourrait repasser

été astreint à diverses contraintes par la SEAP, notamment respecter les formats de ses jeux, les styles et, le cas échéant, les sujets, élaborer lesdits jeux de manière régulière, et fournir des "repasses

ses écritures du 12 mars 2002 par la société BLANCHISSERIE DU GRAND LYON tendant à voir juger la résolution de la vente intervenue avec la société CARBONELL LEVEILLE ET CIE portant sur un train de repassage

courses, cette dernière lui déclarant alors préparer un repas pour l'arrivée des époux [O]. et autre fois ramasser des feuilles, que Madame [P] lui aurait déclaré devoir fermer le volet chaque soir et repasser

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X... a été engagée en qualité de repasseuse

le nettoyage des tenues de travail des dix-sept salariés de la manière suivante : * en procédant à la collecte chaque semaine des tenues de travail sales ; * en nettoyant ou faisant nettoyer et repasser

par violation manifestement délibérée d'une obligation réglementaire de sécurité ou de prudence, a prononcé à titre de peine principale l'annulation de son permis de conduire avec interdiction de le repasser

vérifications de police révélaient que le permis de conduire de Mohamed X... avait été annulé le 22 février 1983 par la chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Rennes ; qu'il n'avait pas repassé