né le 10 Novembre 1951 à Rio Piedras-Porto Rico ...

RICO X... , DEMEURANT H.L.M.

et de Mme Rigo.

février 1990, contre un jugement du 14 août 1989, "aux motifs que le jugement déféré indique que les débats ont eu lieu le 30 mai 1989 ; que les prévenus non comparants mais représentés par Me Del Rio

#Servizz Pubbliku — Uffiċjal — Ġarr ta’ beni personali tar-rikorrent — Rikors għad-danni — Rikors manifestament inammissibbli — Rikors manifestament infondat fid-dritt — Artikolu 94 tar-Regoli tal-Proċedura

C/ Yannick GUGUEN ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SA RIGO INDUSTRIES ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique

Par acte notarié du 12 mai 2011, l'ASL a procédé, avec le syndicat des copropriétaires de l'immeuble « Rivo », Mme [O], M. [F] et M.

né le 10 Novembre 1951 à Rio Piedras-Porto Rico ...

[Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ APPELANTS Monsieur [Y] [J] [Adresse 9] [Localité 6] Représentant : Me François RIGO

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rio, dont le siège est ...

la société Karukera Transit ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 15 décembre 1997), que des barres de fer ont été chargées au port de Rio

Marjorie EPISCOPO, avocats au barreau de METZ, administateurs provisoires de l'étude de Me Djaffa BELHAMICI APPELANT Madame [H] [U] épouse [P] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me François RIGO

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 30 JUIN 2021 La société De Rigo

"et aux motifs propres, d'autre part, que le prévenu entend soutenir que les faits qu'il a dénoncés sont exacts ; qu'il précise que D. a agrandi les locaux de son entreprise en empiétant sur une rigole

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rigo, avocate de M.

EXPRO, JCP de [Localité 4], décision attaquée en date du 12 Juin 2025, enregistrée sous le n° 2025/00022 Madame [M] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau

.. à deux mois d'emprisonnement avec sursis et à une amende de 10 000 francs, outre l'affichage de la décision ; " aux motifs que " l'enquête permettait d'établir qu'ayant achevé de nettoyer les rigoles

du rapport identifié par son seul RIO était habilité par le directeur du SNPS à signer le rapport au nom de ce service en application de l'article 3 du décret n° 2020-1179 du 30 décembre 2020 ; rejetant

lui est soumis, serait-ce par omission ; que dans son courriel du 5 juillet 2017, LFDE a simplement mis en demeure la société Arverne Drilling de remédier aux problèmes rencontrés par son équipement le RIG

origine Juge de l'exécution de [Localité 4], décision attaquée en date du 29 Septembre 2022, enregistrée sous le n° 11-22-796 Monsieur [B] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me François RIGO