CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 511 résultats pour « Riquelme »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01945_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 9 juillet 2025, la SARL " Parc ", prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Maîtres Riquelme et Salles, demande

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60807

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

[G] [K], pris en qualité de liquidateur judiciaire à la liquidation judiciaire de la société [W] [O], 2°/ à la société Amandine Riquelme, société d'exercice libéral à reponsabilité limitée,, dont le

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300123

Cassation

19 février 2026

19 février 2026

travaux publics, (SMABTP) société d'assurance mutuelle, dont le siège est [Adresse 5], 4°/ à la société Allianz IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], 5°/ à la société Amandine Riquelme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2201513_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 février 2022, la société SPIE Citynetworks, représentée par Me Riquelme, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire n° 50 d'un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2113114_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 novembre 2021, la société SPIE Citynetworks, représentée par Me Riquelme, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire n° 23

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2111734_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2021, la société SPIE Citynetworks, représentée par Me Riquelme, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire n° 14

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2206171_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 octobre 2022, la société Egis Bâtiments Sud anciennement dénommée Iosis Sud Ouest, représentée par la Selarl Molas Riquelme Associés, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2325264_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 novembre 2023 et 21 mars 2024, la Société 4Clinics France, représentée Me Salles et Me Riquelme, demande au tribunal : 1°

Source officielle
CC

civ1

61372401cd5801467741102c

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

le Crédit agricole, créancier des époux X..., leur a fait délivrer un commandement aux fins de saisie immobilière ; qu'ils ont consulté la société civile professionnelle (SCP) Sagard-de Firmas-Riquelme-Sicard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2410903_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

A..., représentés par Me Riquelme et Me Salles, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la réduction des prélèvements sociaux auxquels ils ont été assujettis au titre de l’année 2020, à hauteur de

Source officielle
CA

14e Chambre

603323ecb95ea99587694df8

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Jérôme FERRARO, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Nicolas DEUR, avocat au barreau de NICE - Me Laurent RIQUELME

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6706c99cf1d01e3c86f085e5

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

EGIS VILLES ET TRANSPORTS [Adresse 3] [Localité 4] représentées par Maître Anne RIQUELME de la SELARL SELARL MOLAS RIQUELME ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L0205 PARTIE INTERVENANTE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2dac6cdc6046d476c8dd8

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS JUGEMENT DU 21/10/2025 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21/10/2025 DEMANDEUR(S) SELARL [M] [Z] (Me Amandine RIQUELME) [Adresse 1]

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007643805

Admin. suprême

2 mai 1973

2 mai 1973

CE QUE L'ABATTAGE DES ANIMAUX SOIT EFFECTUE DANS DES CONDITIONS CONFORMES A L'ORDRE PUBLIC, A LA SALUBRITE ET AU RESPECT DES LIBERTES PUBLIQUES ; CONS., D'AUTRE PART, QU'EN PRECISANT QUE L'ABATTAGE RITUEL

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2bfdbcdc6046d476a0705

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

1] [Localité 1] RCS B 821885704 (2016B00214) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Jean PERES Juge du siège, * Liquidateur Judiciaire : SELARL [V] [L] : Me Amandine RIQUELME

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2bff8cdc6046d476a0bd7

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

1] [Localité 1] RCS B 518654736 (2009B00294) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Jean PERES Juge du siège, * Liquidateur Judiciaire : SELARL [N] [W] : Me Amandine RIQUELME

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69c797ebcdc6046d4745a831

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

1] Non inscrit au RCS 521103317 (2021F00006) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur, [H], [B] Juge du siège, * Liquidateur Judiciaire : SELARL, [R], [T] : Me Amandine RIQUELME

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2208704_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mai 2023, la commune de Corbeil-Essonnes, représentée par Me Riquelme, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2208705_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mai 2023, la commune de Corbeil-Essonnes, représentée par Me Riquelme, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2208706_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mai 2023, la commune de Corbeil-Essonnes, représentée par Me Riquelme, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge

Source officielle

Page 3 sur 76

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.