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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ex 5ème Chambre
DTA_2003949_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 août 2022. Le président-rapporteur, Y.
Source officielle2ème Chambre
DCA_25NT00993_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2215289_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. Le président-rapporteur, Y.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203697_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023. Le président-rapporteur, Y.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2114563_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2023. Le président-rapporteur, Y.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206117_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023. Le président-rapporteur, Y.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205323_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mai 2023. Le président-rapporteur, Y.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206692_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mai 2023. Le président-rapporteur, Y.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-52236
15 octobre 2001
15 octobre 2001
margin-left:18pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Final Resolution ResDH(2001)112 Human Rights Application No. 24906/94 Rosenberg
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c264
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Partie civile, appelant, intimé Non comparant Représenté par Maître ROSENBERG Jean, avocat au barreau de PARIS de la scp SCAMPS et ROSENBERG A... Yvon, demeurant...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2208700_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007187_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, - les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54970
22 avril 1998
22 avril 1998
intérimaire DH (95) 261), Vereecken (requête n 20216/92), De Brabandere et autres (requête n 21010/92, Résolution intérimaire DH (97) 357), Ulens (requête n 22113/96, Résolution intérimaire DH (97) 356), Rosenberg
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2520244_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
A..., représenté par Me Rosenberg, demande à la juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2305332_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Rosemberg, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
6137236dcd58014677409a5e
15 mars 2000
15 mars 2000
Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 août 1997 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de la société Rothenberger Unicum, société anonyme, dont le
Source officielle4ème Chambre
DTA_2009762_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, - les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_25NT00603_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleex 5ème Chambre
DTA_2003777_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 août 2022. Le président-rapporteur, Y.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2305490_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Rosemberg, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 3 sur 64