B..., roulait au moment de l'accident à plus de 80 km/h malgré une vitesse limitée à 60 km/h, de sorte qu'en s'abstenant de rechercher si cette vitesse de M.

X... n'avait commis aucune faute dès lors qu'il roulait à la vitesse de 90 kms/h autorisée hors agglomération, sans répondre aux conclusions de M.

chaussée lui permettait de dépasser facilement ce véhicule ; que pour laisser à Houcif Y..., conducteur de la 2 CV, une part de responsabilité, le premier juge s'est fondé sur le fait que ce véhicule roulait

qu'interrogé par les policiers, Pierre X... soutient avoir marqué le stop, qu'il n'y avait personne qui arrivait sur la gauche, que le choc a eu lieu alors qu'il était déjà engagé, que l'autre automobiliste roulait

X... est pour moitié responsable de son dommage car il roulait trop vite sans rechercher si cette vitesse avait pu jouer un rôle dans la réalisation de l'accident, Z... ayant littéralement coupé la route

KAEPPELIN-MABRUT - Maître Isabelle MABRUT * Avocat DEFENDEUR(S) : [Adresse 3] [Localité 3] (SAS) [Adresse 4] - Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : PRESIDENT : Madame Patricia ROUFFIAC

le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 459 et 593 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Sylvain X..., qui roulait

X..., qui circulait à motocyclette, a été blessé lors d'une collision avec l'automobile de Mme Y..., qui roulait en sens inverse ; qu'il l'a assignée ainsi que les assurances Drouot et la caisse primaire

Par un arrêté du 21 février 2017, le maire de Rouffiac-Tolosan a rejeté cette demande.

apparaît donc sans intérêt à la Cour, ainsi que le suggère le conseil des époux X... d'ordonner une expertise technique sur la vitesse du véhicule Z..., cette demande reposant sur le postulat que celui-ci roulait

pour faire de la mécanique ; qu'ils ont pris la caisse dans une voiture en stationnement ; qu'enfin, le témoin Z... qui s'est mis à sa fenêtre à 3 heures du matin parce qu'alerté par une voiture qui roulait

Z... roulait dans son couloir de circulation, avant que ne se déclenche le processus de l'accident, matérialisé par les trajectoires relevées sur ledit croquis, de sorte que l'arrêt aurait dénaturé ce

Jean-Philippe Y... roulait à trop vive allure, la cour d'appel n'aurait pas tiré de ses constatations, d'où il ressortait que la victime avait commis une faute volontaire d'une exceptionnelle gravité l'exposant

le 29 décembre 2004 vers 1 h 25, Laurent X... qui conduisait un véhicule Renault Clio à l'entrée de la commune de Thillot (55) à la sortie d'une courbe à gauche, perdait le contrôle de son véhicule, roulait

X... roulait au minimum à 95 kms/heure ; que le tribunal a retenu ce fait à l'encontre du conducteur pour considérer qu'il avait commis une faute ; que la Cour ignore s'il bénéficiait du feu vert au moment

. ; "- Cependant, il n'est pas établi qu'il roulait à une vitesse excessive, la limitation à 30 Km / heure n'existant, selon les photographies, qu'à l'endroit de l'accident " ; "- Compte tenu de

avait eu lieu dans le couloir de marche du car après que le véhicule de Z... eut dérapé, heurté une glissière de sécurité et fait un tête-à-queue avant de heurter le car sur son côté droit ; que le car roulait

Z... qui roulait dans le même sens derrière elle ; que Mme X... a demandé à M.