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1 551 résultats pour « Rudy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1807875_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Par un jugement du 3 janvier 2023 le tribunal a rejeté au fond les demandes de la SCI Rudy à l'encontre de la communauté de communes de la vallée de l'Ubaye.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ede8

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Rudy Antoine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d920

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

ARRÊT DU 03/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 03661 Jugement (No 10/ 02710) rendu le 27 Avril 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : MZ/ VV APPELANT Monsieur Rudy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5cd

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

Rudy Z...et Sybille X...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Timéo né le 05 juin 2008.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300463

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Rudy B... et portant sur les terres cadastrées litigieuses, d'AVOIR dit qu'à défaut de départ volontaire de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb63

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Rudy X... a été convoqué à un entretien préalable de licenciement qui a eu lieu le 19 décembre 2007.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00452_20230417

Admin. Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

B et la société Rudy. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

6137232bcd5801467740650d

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

chute constante du prix du papier, l'ordre d'arrêter la production n'étant jamais donné par la direction du groupe, il devait faire face à la fois à un amoncellement des stocks et à une concurrence très rude

Source officielle
CC

civ2

60794b759ba5988459c432fb

Cassation

3 janvier 1985

3 janvier 1985

RUDY A... RECUES, LE C.C.E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92064

Appel

23 février 2015

23 février 2015

APPELANT Monsieur Rudy X... ... 97126 DESHAIES Représenté par Maître Dorothée LIMON LAMOTHE (Toque 92), avocat au barreau de la GUADELOUPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2007:C201773

Cassation

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Rudy Y... en réparation de son préjudice moral et dire que la société ADECCO doit être garantie par la seule société utilisatrice Jean Nallet, qui a commis la faute inexcusable, de cette condamnation,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100103

Cassation

5 février 2014

5 février 2014

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'AVOIR infirmé l'arrêté pris le 28 mars 2012 par le Conseil de l'Ordre des avocats de Paris acceptant la demande d'inscription à ce barreau présentée par monsieur Rudy

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02108

Cassation

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté Monsieur Ruddy X... de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE « le principe « à travail égal, salaire égal », notamment repris par les articles

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201672

Cassation

13 octobre 2011

13 octobre 2011

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 28 mai 2010) et les productions, que le 9 mai 2001 vers 5 h 30, Rudy

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210220

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Rudy X..., domicilié [...]                                                , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 14 février

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65ce64c00596c9bad004f1b5

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

de loger sa famille quelques jours fin mai 2022 à Paris, Monsieur [C] [S], séduit par une annonce du site URBAN FLAT IN PARIS (agence de locations saisonnières et enseigne exploités par la SCI ROGER RUDY

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-d2ac5a4511f772963944a3f915ea651fbce0c634

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Rudy Secco et de Mme Stéphanie Minissier | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder

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?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-112b6e2d752120c5b18fd14572cef2124fae58e0

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

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?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-6ec530254ffae37e8394c86e04f71dd0d77b4024

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Rudy Secco et de Mme Stéphanie Minissier | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1983:148

CJUE

19 mai 1983

19 mai 1983

. # Rudy Verzyck contro Commissione delle Comunità europee. # Pubblici dipendenti - Rifiuto di ammissione a un concorso - Difetto di motivazione. # Causa 225/82.

Source officielle